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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 3e Chambre
DTA_2516282_20251212
12 décembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Boiardi, conseil de M.
6e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2313591_20230926
26 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 juin et 11 septembre 2023, Mme C A, représentée par Me Boiardi, demande au tribunal, dans le dernier état de ses conclusions
2ème Chambre
5fca84cbc7d9a9754dd39181
18 septembre 2020
Par dernières conclusions signifiées le 6 mai 2020, la SA Bourcier demande de : - Déclarer M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00053
19 janvier 2016
[D] a ouvert plusieurs comptes dans les livres de la [1] (la Caisse) ; qu'il a effectué de nombreuses opérations boursières sur le marché à terme ; qu'une conjoncture économique et boursière défavorable
CJUE
ECLI:EU:C:1991:368
3 octobre 1991
#An Bord Bainne, Irish Dairy Board, Co-operative Ltd gegen Hauptzollamt Gronau.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Finanzgericht Düsseldorf - Deutschland.
civ2
61372212cd580146773f9fc0
3 novembre 1993
qu'ainsi la cour d'appel, qui constatait que "le côtédroit de l'ouverture litigieuse avait été obstrué sur une vingtaine de centimètres" et que ces travaux avaient "porté de façon non précaire le bord
ECLI:FR:CCASS:2017:C201054
29 juin 2017
1°/ que la faute commise par le conducteur a pour effet de limiter ou d'exclure l'indemnisation des dommages qu'il a subis ; qu'en marche normale tout conducteur doit maintenir son véhicule près du bord
Chambre Sociale
63c649a4be43307c9013b27a
16 janvier 2023
Débouté ma société Boiron Caraïbes du surplus de ses demandes.
cr
à suivre en l'état l'information suiviec/X du chef d'homicide volontaire avec préméditation
61372515cd5801467741ad1e
22 juin 1999
l'agression, ni les blessures accidentelles par chute ; par ailleurs l'expert notait au quart supérieur de la cuisse gauche, en sa partie postérieure, une plaie de 4 à 5 mn de long, de 2 à 3 mm de large, à bord
civ1
61372095cd580146773ebf48
25 novembre 1980
. ; QUE BOIROUX, ASSOCIE COOPERATEUR DE LA COOPERATIVE DE BEAUVOIR SUR NIORT, A CESSE DE LUI LIVRER SON LAIT A COMPTER DU 1ER MARS 1974 ; QUE L'ENGAGEMENT DE LIVRAISON DE BOIROUX NE PRENANT FIN QUE LE
1ère Chambre
686dfb25002316e0ca849074
8 juillet 2025
La SAS Bodiadis s'est opposée à cette demande Par jugement du 15 novembre 2022, le tribunal judiciaire de Sarreguemines a : déclaré responsable la SAS Bodiadis de l'accident de M.
2ème chambre
DTA_2406168_20241129
29 novembre 2024
A C, représenté par Me Boiardi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 décembre 2023 par lequel le préfet de l'Essonne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402589_20251124
24 novembre 2025
le déversement des eaux usées non domestiques de l’établissement de la SCEA Vignobles Boiron dans le réseau de collecte des eaux usées de la commune de Châteauneuf-du-Pape.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2304729_20230522
22 mai 2023
Vu la procédure suivante : A une requête et un mémoire enregistrés le 10 avril et le 21 avril 2023, Mme C D, représentée A Me Boiardi, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions
Cour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875df
19 mai 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER Me BORDIER AJ ARRÊT du : 19 MAI 2005 No : No RG : 04/01300 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal
6253c934bd3db21cbdd87910
Ch. Sociale -Section B
63cb92d59c02507c9078dd74
19 janvier 2023
La SA Boiron s'est opposée aux prétentions adverses.
6079d36f9ba5988459c5925f
5 mars 1979
1971, qu'en 1972, cette société avait endossé au profit de sa créancière, la société Danset, deux lettres de change de 50000 et 20000 francs, à échéances des 15 mars et 15 juillet 1972, acceptées par Boidin
6137249dcd58014677416f6f
13 octobre 2005
pour pénétrer dans le local assuré les malfaiteurs s'étaient "introduits dans les lieux où la société Tabac Ducret exploite son activité par la porte arrière après avoir déconnecté l'alarme dont le boîtier
civ3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300468
25 septembre 2025
La société Axa a assigné en garantie les sociétés Santerne Méditerranée, Sagena, Allianz France IARD, recherchée en sa qualité d'assureur de l'entreprise ayant fourni les boîtiers, et AIG Europe Limited
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