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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des référés
66fc493f134fd24f9cc6a647
1 octobre 2024
1 octobre 2024
EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance constatant le désistement du 1er octobre 2024 N° RG 24/00852 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QKNO MINUTE N° 24/_______ PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
678fff0c51b02779572a4532
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Janvier 2025 N° Minute 24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06903 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQQC CCC délivrées le : ORDONNANCE DE CADUCITE RENDU LE : QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fea7107a459da3dcdeb4db
4 avril 2025
4 avril 2025
******* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut SPRIET Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine BOTREL-BERTHOIS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fea7117a459da3dcdeb4ea
4 avril 2025
4 avril 2025
******** COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut SPRIET Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine BOTREL-BERTHOIS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fea7147a459da3dcdeb52c
4 avril 2025
4 avril 2025
******* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut SPRIET Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine BOTREL-BERTHOIS
Source officielleChambre des référés
6a15f218cdc6046d47065695
26 mai 2026
26 mai 2026
judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance constatant le désistement du 26 mai 2026 N° RG 26/00021 - N° Portalis DB3Q-W-B7K-RPIK MINUTE N° 26/ PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL
Source officielleciv1
60794bdc9ba5988459c44188
3 juillet 1979
3 juillet 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE X..., MANUTENTIONNAIRE AU SERVICE DE BOUREL, A ETE ECRASE ET TUE LORS DU RECUL D'UNE SEMI-REMORQUE MAL CALEE QU'IL ETAIT
Source officielle3ème chambre civile
68e96ac33ea43407b911e158
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DIAC C/ [Z] [I] [O] [N] épouse [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 11] BOURREL - 23 Copie certifiée conforme délivrée le : à : M.
Source officielleChambre procédure écrite
67eeed93b848dd6814c64509
3 avril 2025
3 avril 2025
ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE -MAIF RCS de [Localité 9] n° 775 709 702 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Marie BOURREL
Source officielle5ème chambre
DTA_2504673_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2311625_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2304194_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2301493_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2306060_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielleChambre 1-5
5fda1d185793ca613e93f7b9
26 septembre 2019
26 septembre 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller Greffier
Source officielle5ème chambre
DTA_2209194_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2206044_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2103673_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2313845_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 8 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2405667_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 15 sur 102
SCI RUE BOUTAREL
26/05/2026
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X-CIO, BOUTAREL, Pascale
29/12/2023
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AGENCE BOUTAREL
27/05/2021
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AGENCE BOUTAREL
27/05/2021
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AGENCE BOUTAREL
27/05/2021
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