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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
615e0d27c25a97f0381f4c04
5 février 2015
5 février 2015
barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Décembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur [R] [V], Président de chambre Monsieur Bruno
Source officielleChambre Sociale
6163514fa2ead9ed860b6f42
14 février 2011
14 février 2011
ouvrier) INTIMEE : La SARL [M] & FILS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Bruno
Source officielle4e Chambre C
6163667b530fe82387bcdb25
13 janvier 2011
13 janvier 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président Monsieur Bruno NEDELEC, Conseiller Monsieur Eric JAMET, vice -président
Source officielle5ème Chambre
64534cfb37f394d0f8f666c0
3 mai 2023
3 mai 2023
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : COMMUNE DU [Localité 1] agissant en la personne de son maire en exercice [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Bruno
Source officielle14e chambre
63c10a6bbf9fd47c90a13eb4
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° RG : 21/00272 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.01.2023 à : Me Mathieu CAUCHON, avocat au barreau de CHARTRES Me Bruno
Source officielleChambre Commerciale
63d379fdd1bc2605de4b4914
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 novembre 2022, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, et, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6789f561b7cff8efb735764b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Immatriculée au R.C.S. de [Localité 10] sous le n° 513 804 484 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Bruno
Source officielle1ère chambre
DTA_2301357_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Par ailleurs, il ne conteste pas l'existence de deux produits (vin Sanglière rosé et bière Pelfort brune) dans les inventaires de stocks qui ne figurent pourtant sur aucune facture d'achat, ni aucune vente
Source officielle1ère chambre
DTA_2301359_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Par ailleurs, elle ne conteste pas l'existence de deux produits (vin Sanglière rosé et bière Pelfort brune) dans les inventaires de stocks qui ne figurent pourtant sur aucune facture d'achat, ni aucune
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
633fc2d4e633183e2ee178d4
6 octobre 2022
6 octobre 2022
APPELANTE : S.A.S. [2], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me BRUNOT substituant Me Philippe DARQUEY de la SCP
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
67f0ba54ea6533065f551e1e
2 avril 2025
2 avril 2025
- signé par Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre et par Mme ElisabethVerbeke, greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par la magistrat e signataire, présente
Source officielle3e chambre
616243be1217cad6c016490b
11 septembre 2014
11 septembre 2014
dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Juin 2014, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique BOISSELET
Source officielle6ème Chambre
635236c18c924eadffcc47ca
20 octobre 2022
20 octobre 2022
6ème Chambre ARRET DU 20 Octobre 2022 APPELANTE : Mme [L] [E] épouse [V] née le [Date naissance 3] 1946 à [Localité 5] (Algérie) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Caroline BRUN
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
6a0b2663cdc6046d471595cf
13 mai 2026
13 mai 2026
Après débats en audience publique le 25 février 2026 devant Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, président, Monsieur Bruno BLANC-FONTENILLE, Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, juges, assistés de Madame Rachel
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
65321b4e9e4ea48318f5afeb
19 octobre 2023
19 octobre 2023
DISTRIBUTION FRANPRIX [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pascale ARTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0450 INTIMÉ Monsieur [H] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Bruno
Source officielle2ème Chambre
6448c0d55ca6d8d0f8ef69c2
25 avril 2023
25 avril 2023
HUMEAU prise en la personne de Maître Thomas HUMEAU et en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la SAS MAISON RENE LACLIE [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Bruno
Source officielleChambre Commerciale
6545ee264ac6088318da117b
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Frédéric STICKER, Greffier.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67d7
10 janvier 2023
10 janvier 2023
BENIBUL, immatriculée au RCS de SAINT-NAZAIRE sous le n° 811 019 785, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentées par Me Bruno
Source officielleChambre Commerciale
6438f2afa942a604f5e935d5
13 avril 2023
13 avril 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée lors des débats par Mme Françoise
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e36
14 janvier 2016
14 janvier 2016
PARIS 14ème (75) de nationalité Française ... 75009 PARIS Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626- No du dossier 22870 Représentant : Me Bruno
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