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347 résultats pour « Cheikhou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2410695_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

L’OFII fait certes valoir que le Maroc dispose du matériel et des spécialistes requis pour prendre en charge cette patiente, notamment à l’hôpital universitaire international Cheikh Khalifa de Casablanca

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2411367_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

L’OFII fait certes valoir que le Maroc dispose du matériel et des spécialistes requis pour prendre en charge cette patiente, notamment à l’hôpital universitaire international Cheikh Khalifa de Casablanca

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100877

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Monsieur Y... mentionne sans être contredit qu'il a, durant les deux années, en marge des négociations diplomatiques, organisé aux côtés des autorités émiriennes la visite en France de son Altesse le Cheikh

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6347abde29ffd2adfff4f192

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

en cette qualité audit siège représentée par Me Marie-Josèphe LAURENT, membre de la SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES, avocat au barreau de LYON, ayant pour avocat plaidant Me Sonia OULED-CHEIKH

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6967ab7acdc6046d4747234c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé et défendeur à l'incident Monsieur [V] [O] représenté par Me Sonia OULED-CHEIKH

Source officielle
TJ

Référés JCP

6983e198cdc6046d47f27853

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

domiciliée chez son mandataire la Société ALTAREA GESTION IMMOBILIERE " HISTOIRE ET PATRIMOINE GESTION", [Adresse 7] représentés par Me Mélanie HIRSCH, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Elodie CHEIKH

Source officielle
CA

Chambre 3-2

642fb542cece1704f57472e6

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

en ces fonctions par jugement du Tribunal de Commerce en date du 31/03/2016 représenté par Me Laurence BRANDEHO de la SELARL ADENIUM AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Cheikh

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

642fb763cece1704f5747897

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

HAMMAM DU CANAL [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Abir BEN CHEIKH, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 137 INTIMÉE Madame [X] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

642fb763cece1704f5747899

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

HAMMAM DU CANAL [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Abir BEN CHEIKH, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 137 INTIMÉE Madame [G] [O] épouse [D] Chez Madame [N]- [Adresse

Source officielle
TJ

Saisie immobil.distribut

6709933006866c0645d790c4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

la saisie porte sur des droits saisissables ; - valider la procédure de saisie immobilière et fixer la date de l’audience de vente forcée ; - désigner la SCP Peleriaux Gisclard Badaroiux-Peleriaux Cheikh-Boukal

Source officielle
TJ

Référés

686424b70bb2f8a66ca5f841

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[H] [N] [Adresse 7] [Localité 5] représenté par Me Elodie CHEIKH HUSEIN, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEUR : M.

Source officielle
TJ

Référés

65a6d47347251e2b24245d5b

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[V] [J] [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Bastien PANCHART, avocat au barreau de LILLE Mme [E] [S] épouse [J] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Elodie CHEIKH HUSEIN, avocat au barreau

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00039_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

crises hémolytiques dont souffre Mme D est possible au Maroc où sont couramment réalisées des transfusions sanguines notamment à l'hôpital universitaire Ibn Rochd à Casablanca ainsi qu'à l'hôpital Cheikh

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT00443_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Il a été inscrit au titre de l'année universitaire 2019-2020 en master 2 commerce et management des affaires internationales à l'université Cheikh Anta Diop de Dakar, sans que l'intéressé ne précise les

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2206264_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

A B se contente de préciser que le cheikh Ahmed Abdallah Al B a publié le 17 décembre 2021 une déclaration écrite et un film vidéo prononçant son reniement, ou sanad, sans produire la moindre pièce littéraire

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

CETAT:CETATEXT000042590969

Admin. suprême

25 novembre 2020

25 novembre 2020

institut fondamentaliste du Yémen, que ses prêches sont retransmis, avec la mention de son rattachement à la " Grande mosquée de Pantin ", sur un site internet qui diffuse des fatwas salafistes de cheikhs

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-228107

Admin. suprême

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Chekhov guest house for writers with the complex of buildings located at 7 Managarova Street, Yalta, privatised by the applicant organisation with its title registered under Ukrainian law on 9   February

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301198

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

expert, que l'accès à la parcelle [...] en passant par les parcelles de l'Office nécessiterait la réalisation d'importants travaux et surtout très coûteux ; qu'il convient de constater que Monsieur Cheikh

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d8a164cdc6046d47bd1724

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

APPELANT Monsieur [I] [U] né le 06 Septembre 1986 à [Localité 1] (SENEGAL), demeurant [Adresse 1]/FRANCE représenté par Me Djibril NDIAYE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Cheikh

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303302_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

enregistré auprès d'une fédération étrangère, est de nature à faire naître un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée : en l'espèce, la délivrance d'une licence amateur au joueur Pape Cheikh

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Sagna, Amadou Cheikhou

SIREN 108770397Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

31/08/2026

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Créations

NIANG, Cheikhou

SIREN 994931871Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

31/05/2026

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Radiations

CISSE, Cheikhou

SIREN 892506197Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

12/04/2026

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Créations

AIDARA, Cheikhou

SIREN 103223202Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

12/04/2026

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Radiations

SAVANE, Cheikhou

SIREN 885243592Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

12/04/2026

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