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322 résultats pour « Coursaget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11314

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

F... était un collègue de travail investi et un représentant des salariés courageux qu'elle savait être sous pression; elle indique avoir discuté avec M.

Source officielle
CA

17e Chambre B

60325975fc98a68ebed34ed1

Appel

22 février 2018

22 février 2018

rentrait entre 9 heures et 10 heures 'l'attestation de Monsieur [E] [C], qui affirme avoir discuté avec Monsieur [N] sur le fait que Monsieur [D] venait travailler dès 3 heures du matin, ce qui était « courageux

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2220747_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

que " son niveau d'activité personnelle soutenu, sa connaissance du terrain et des problématiques de délinquance locale, en font un très bon élément de son unité " et qu'il est un " fonctionnaire courageux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fda36b3ff3dbe7cd088773c

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

SOL E MARAR, SOCIETE D'EXPLOITATION DU GOLF DE L'HOTEL DE MIGNALOUX BEAUVOIREAUVOIR, HOTELIERE DE LA VALETTETE, JD, MANOIR DE BEAUVOIRIR, AURELIA MAUSSANEE, TMK, MONA LISA CONTACTT, et MONA LISA COURTAGEGE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

63d22a899b3c8605deec1fa5

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

, son logo et le nom de son responsable commercial, suivis de la liste des produits proposés à la vente («ail noir, betravine, cédrat, choux chinois, chou romanesco, citron caviar, concombre mini, courgette

Source officielle
CA

Chambre 4-1

69ef2051cdc6046d47b06bae

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[V] [K] et son épouse sont décrits comme « deux personnes courageuses, aimables, toujours prêtes à rendre service et toujours présentes, sans compter leurs heures » (témoignage de Mme [A] pièce n°14) tandis

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6630897c0316960008413557

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Tu as été plus courageuse que moi car je ne l'ai supporté que 7 mois » ; - l'attestation de M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-142476

Admin. suprême

20 mars 2014

20 mars 2014

Quand le leader d’un groupe criminel est détenu, les témoins deviennent plus courageux.   ».

Source officielle
CA

Chambre 4-7

69df27f8cdc6046d47488d5e

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

L'abandon de ce poste dont vous êtes à l'origine induit un préjudice considérable pour l'entreprise dans la mesure où il nous a été impossible de procéder à la récolte des courgettes.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302642_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Blondel, rapporteur public ; - les observations Me Courset, substituant la SELARL DLV, avocat des requérants ; - les observations de Me Dugué, substituant la SELARL Cabinet Coudray, avocat de la commune

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0422JUD007135301

Admin. suprême

22 avril 2008

22 avril 2008

C’est une lutte courageuse. Il est important d’aller au bout de ce chemin. J’insiste (...)   » 18.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69e311f3cdc6046d47a75d2b

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Il ajoute que la CIPAV n'a entrepris aucune démarche de régularisation des droits à retraite complémentaire des 300 000 auto-entrepreneurs concernés et qu'elle force les plus courageux à saisir la justice

Source officielle
CA

Chambre 4-1

69ef205acdc6046d47b06c29

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[M] [O] et son épouse sont décrits comme « deux personnes courageuses, aimables, toujours prêtes à rendre service et toujours présentes, sans compter leurs heures » (témoignage de Mme [X] pièce n°14) tandis

Source officielle
CA

Chambre sociale

670a115bf178dc2492b0fa24

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Elle ajoute au visa de l'article L.1222-1 du code du travail, qu'en l'obligeant à saisir la juridiction prud'homale de sa réclamation, ce qu'elle décrit comme courageux de sa part car alors encore en poste

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69e311ffcdc6046d47a75df2

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Il ajoute que la CIPAV n'a entrepris aucune démarche de régularisation des droits à retraite complémentaire des 300 000 auto-entrepreneurs concernés et qu'elle force les plus courageux à saisir la justice

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2222290_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

que " son niveau d'activité personnelle soutenu, sa connaissance du terrain et des problématiques de délinquance locale, en font un très bon élément de son unité " et qu'il est un " fonctionnaire courageux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01757

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

08/14, - six plats cuisinés ethniques DLC 28/08/14, - une plaque de quatre crèmes dessert DLC 28/08/14, - quatre barquettes d'un kilo d'abricots, - une barquette d'un kilo de prunes, - un filet de courgettes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1019JUD004007213

Admin. suprême

19 octobre 2021

19 octobre 2021

Je respecte la conscience éveillée et courageuse de tous les magistrats. (...)

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0330JUD005398400

Admin. suprême

30 mars 2004

30 mars 2004

alors que cette qualité a été attestée par le chef du réseau Masséna, Jean ‑ Claude   Aaron, par le colonel Remy et par plusieurs personnes d'origine juive qui ont souligné l'attitude courageuse

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0725JUD004889899

Admin. suprême

25 juillet 2001

25 juillet 2001

Vertone avait déclaré, entre autres, que le plaignant était un homme courageux et d'une grande intégrité mais qu'il était toutefois influencé par ce modèle culturel et politique, que ses rapports avec

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

PHARMACIE COURSAGET, COURSAGET, Jean-Michel

SIREN 995082070Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 28/12/2025 enregistré au VICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT CHARENTE le 21/01/2026 sous le numéro 2026 00001943 - 1604P01 2026 A 00068 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Place de l'Hotel de Ville 16500 Confolens

30/01/2026

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Modifications diverses

COURSAGET, Gaël, Charles, Sébastien

SIREN 934516394Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

18/03/2025

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Modifications diverses

COURSAGET, Gaël, Charles, Sébastien

SIREN 934516394Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

21/01/2025

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Créations

COURSAGET, Gaël, Charles, Sébastien

SIREN 934516394Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

29/10/2024

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Radiations

COURSAGET, Jean, Francois

SIREN 315265751GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

01/12/2013

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