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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
613720d9cd580146773eeeba
25 janvier 1989
25 janvier 1989
B..., Y..., Didier, Senselme, Douvreleur, Beauvois, Deville, Darbon, Aydalot, conseillers, M. X..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613720c2cd580146773ee248
10 février 1988
10 février 1988
Z..., C..., D..., X..., Didier, Magnan, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Beauvois, conseillers ; M.
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008102125
26 février 2003
26 février 2003
2001 modifiant la liste des établissements susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante, en tant qu'il mentionne son établissement sis à Petit-Couronne
Source officielleciv3
61372125cd580146773f157e
20 décembre 1989
20 décembre 1989
Vaissette, Chevreau, Didier, Cathala, Gauthier, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00694
10 avril 2013
10 avril 2013
X... stipulait "… Vous percevrez une commission de 1 % sur les locations" sans restriction ; qu'en limitant l'assiette des commissions ainsi perçues aux seuls "contrats de location signés par Didier X.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6bb
3 octobre 2011
3 octobre 2011
né le 27 Septembre 1965 à SAINT ETIENNE (42022) ... 69440 ST DIDIER SOUS RIVERIE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour Date de clôture de l'instruction : 30 Mai 2011 Date
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb0
11 février 2016
11 février 2016
Ordonnance n° 12 --------------------------- 11 Février 2016 --------------------------- RG no16/ 00001 --------------------------- SARL PAURION FREDDY C/ Didier X..., Brigitte X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f1f
23 février 2018
23 février 2018
SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée sur l'audience par Me Régine PASCAL-VERRIER de la SCP S.C.P.PASCAL-VERRIER, avocat au barreau d'AUXERRE Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cb3abd3db21cbdd8d251
18 février 2009
18 février 2009
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Danièle COLLIN-JELENSPERGER, Conseiller Françoise CONTAT, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 18 Février
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e277
22 juin 2011
22 juin 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200554
2 avril 2015
2 avril 2015
unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 20 février 2014), qu'ancien salarié de la société X... de 1963 à 1970 en qualité d'apprenti puis de carrossier soudeur, Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8936b
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Thomas Z..., Délégué syndical, muni d'un pouvoir spécial DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Septembre 2007 Présidée par Monsieur Didier JOLY, Président magistrat rapporteur, (sans opposition des
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc6e
20 août 2008
20 août 2008
.-99 ITALIE représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée par Me Didier LODS, avocat au barreau de GRASSE Monsieur Christophe Y...
Source officielleChambre 06
69f4a149cdc6046d47355fda
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Didier ROLLET Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleciv1
ès qualités, etc/M. Y
61372162cd580146773f34bc
27 novembre 1990
27 novembre 1990
B..., de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la Caisse interprofessionnelle de crédit pour l'équipement, de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372152cd580146773f2d0e
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Bonnet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de Mme H., de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de M. H., les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e62164cdc6046d47e59254
14 janvier 2025
14 janvier 2025
entendu en ses observations, Renouvelle la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : SAS ZEXT [Adresse 1] Activité : Le transport express de plis, petits
Source officiellesoc
61372194cd580146773f4f6e
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Olivier Z..., demeurant ... à Saint-Didier au Mont d'Or (Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officielleciv3
61372108cd580146773f06f7
28 juin 1989
28 juin 1989
E..., Z..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme B..., M. Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613720cbcd580146773ee736
7 décembre 1988
7 décembre 1988
A..., B..., Didier, Senselme, Cathala, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Giannotti, conseillers ; M. X..., Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.
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