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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
642fb5e3cece1704f574745c
6 avril 2023
6 avril 2023
Bérengère VALLEE, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel
Source officielleRéférés
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
N° RG 24/00848 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S2YK MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/00848 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S2YK NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Emmanuelle ASTIE à la SELARL WK AVOCAT
Source officielleDeuxième Chambre Civile
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14 octobre 2024
14 octobre 2024
Il n’y a as lieu de l’écarter PAR CES MOTIFS Prononce la résolution de la vente du véhicule Mercedes-Benz, modèle CLA, immatriculé [Immatriculation 6], intervenue entre M.
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e0fc25a97f0381f51d9
3 mars 2015
3 mars 2015
tenues en audience publique : 03 Février 2015 Date de mise à disposition : 03 Mars 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Françoise CLEMENT
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6618cefe7935f50008be40e5
11 avril 2024
11 avril 2024
Emmanuel BREARD Conseiller : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
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7 avril 2026
7 avril 2026
Jean-Yves PINOY, conseiller, Mme Emmanuelle BOUTIE, conseillère, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre DARJ ARRET : - réputé contradictoire - par mise à disposition de
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aa8
16 avril 2003
16 avril 2003
numéro 02/00592 du 12/02/2002 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) Monsieur Gérard LE X..., es qualité d'Administrateur légal de ses enfants mineurs Jean-François, Pol et Kler Emmanuel
Source officielle1ère chambre civile B
6036fc8dbc54ce979a1f090b
30 juin 2015
30 juin 2015
plaidoiries tenues en audience publique : 02 Juin 2015 Date de mise à disposition : 30 Juin 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Françoise CLEMENT
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206
15 septembre 2009
15 septembre 2009
Jacky ROBERT, né en 1946 et résidant à Beze, Mme Nicole SALVAT épouse CLEMENT, née en 1943 et résidant à Fontaine-les-Dijon, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69d0eff0cdc6046d47162bef
2 avril 2026
2 avril 2026
entendue à l'audience du 18 décembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Sandrine DRUGUET, Président, * Madame Nicole LAURENT, Juge, * Monsieur Guillaume DUTRAIVE, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle
Source officielleService des référés
669ea32fe2a18bd08ce44ab6
22 juillet 2024
22 juillet 2024
N° RG 24/51373 - N° Portalis 352J-W-B7I-C36HF N° : 8-CB Assignation du : 16 février 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00655_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Marc Baronnet, président-assesseur, - et les observations de Me Clémence Troufleau substituant Me Emmanuelle Lequien, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2504192_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Langalerie, l’organisme de gestion de l'enseignement catholique Sainte Claire, l’organisme de gestion de l'enseignement catholique Rambaud, l’organisme de gestion de l'enseignement catholique Sainte Anne Emmanuel
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01639
16 décembre 2025
16 décembre 2025
L'expert a déposé son rapport après avoir extrait les éléments correspondant aux mots-clés déterminés par le magistrat ainsi qu'à dix-sept mots-clés supplémentaires déterminés par ses soins. 7.
Source officielle1ère chambre civile A
6348ff9763d497adffda4097
13 octobre 2022
13 octobre 2022
MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES - MATMUT [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON, toque : 1182 ****** Date de clôture de
Source officielleAFFAIRES COURANTES
6a0ae60bcdc6046d470fd75e
12 mai 2026
12 mai 2026
SASTRE, Madame Nathalie CLEMENT, Juges lors des débats et du délibéré, Et de Mme Isabelle RANDOING, Greffière d'audience lors des débats.
Source officielleJuge de l'Exécution
678fff0e51b02779572a4577
14 janvier 2025
14 janvier 2025
KELENN TECHNOLOGY [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, ni représentée par Maître Emmanuel CHRETIENNOT, barreau de Paris (B 969) ET PARTIE DEFENDERESSE : Société SWIFT MARKETING SOLUTIONS LTD [Adresse
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e499b55379800088473c4
9 janvier 2024
9 janvier 2024
RENNES ARRÊT DU 09 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, rapporteur, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT
Source officielle1ère chambre civile A
5fca66dde2bff8500a7fa6e6
29 octobre 2020
29 octobre 2020
ARRET DU 29 Octobre 2020 APPELANTE : MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES (MATMUT) venant aux droits de MATMUT ASSURANCES [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuel
Source officielleChambre Sociale
652a304e7ed1ea83181123e3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
ses effets personnels et sa clé USB, selon SMS du 13 juin 2019 (pièce 2) de telle sorte que ce dernier n'a manifestement commis aucune faute en recherchant la clef USB sur son bureau et en procédant à
Source officiellePage 15 sur 38
DE FERRY DE FONTNOUVELLE-DIALLO, Clement, Soya, Emmanuel
07/07/2026
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AUBERT, Emmanuel, Clément
09/06/2026
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LASALLE, Clément, Emmanuel, Roger
17/05/2026
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PEINE, Clément, Gilles, Emmanuel
15/05/2026
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MICHEL, Clément, Célestin, Emmanuel
14/04/2026
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