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1 090 résultats pour « Eric AMIET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00248

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

La SARL EMT, prise en la personne de la SCP Y...- Z...- A..., son mandataire liquidateur, intimée, conclut dans le même sens que l'AGS-CGEA AMIENS.

Source officielle

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TJ

Chambre des Référés

69d801c9cdc6046d47afa84a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Fabienne LAHOUNDERE, avocat plaidant au barreau de PARIS, DEFENDEUR Monsieur [E] [K], demeurant [Adresse 2] Non comparant, non représenté *** Débats tenus à l'audience du 5 février 2026 Nous, Eric

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2206040_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Eric Souteyrand, vice-président, comme juge des référés par décision du 1er septembre 2022. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6451fad248616ed0f8cd4ef0

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

substitué par Me Hamadou SABALY de la SELARL CABINETS BIBARD AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS ET : INTIMEE S.A.S.

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

69e861cacdc6046d4719a202

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

ORDONNANCE N° COUR D'APPEL D'AMIENS RÉFÉRÉS JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 09 AVRIL 2026 *************************************************************

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8aca3

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

... 80094 AMIENS CEDEX 3 Représenté par Maître Eric RAFFIN, avocat au barreau de REIMS, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Christian MALHERBE, Président Monsieur

Source officielle
CC

civ3

60794c2a9ba5988459c44d06

Cassation

4 janvier 1989

4 janvier 1989

d'investissements immobiliers et commerciaux (SIICO) ayant acheté un immeuble qu'elle a placé sous le régime de la copropriété pour le revendre par appartements, est restée propriétaire de la loge de la concierge, érigée

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

670d7871d2a7414c2240b032

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ABB LONGUEAU (RCS D’AMIENS 453 874 810) [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Aurélien DESMET, avocat au barreau d’AMIENS substitué par Me Damien BRISACQ, avocat au barreau D’AMIENS

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

670d7874d2a7414c2240b073

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

DB26-W-B7I-IAP4 __________________ Expédition exécutoire le : 09 Octobre 2024 à : Me Derbise à : Me Boudoux à : à : Expédition le : à : à : à : à : à : à : Expert X2 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6961465acdc6046d47c51757

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

EVOLUTION Copie exécutoire le 18 Décembre 2025 à Me Dubuc-Laribi VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 08 JANVIER 2026 N° RG

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

6865912672b7e1b6bf1df6de

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Localité 8] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201713

Cassation

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Eric Y... pour le compte de Mme Huguette X..., déclaré Mme Huguette X... adjudicataire du lot n° 11 et dit que M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300744

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

Eric Y..., qui les a régulièrement mises à la disposition du groupement agricole d'exploitation en commun, devenu EARL des Z... au sein duquel il était associé avec son frère ; qu'à la suite du décès de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d08b

Appel

18 février 2009

18 février 2009

, l'un dit AMIENS NORD (issu de GOODYEAR), l'autre Amiens Sud (issu de DUNLOP).

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CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8feba

Appel

26 novembre 2012

26 novembre 2012

X...Eric de la reprise en son nom de la procédure initiée par son père M.

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

62c52947a2c42363790795fe

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS FLR COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 05 JUILLET 2022 N° RG 20/00916 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HU4N JUGEMENT DU

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

62db8f4a1d0e74effb5c0796

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 21 JUILLET 2022 N° RG 21/05541 - N° Portalis DBV4-V-B7F-II6C JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d57ba0cdc6046d477344a9

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[D] [M] [J] régulièrement convoqué, absent, représenté par Me Eric JUSKOWIAK, avocat de permanence ; MOTIFS L’article L. 3211-12-1 I du code de la santé publique dispose que « l’hospitalisation complète

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67f6d328a9d5adc2606244ca

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

JUDICIAIRE D’[Localité 14] _____________________________________________________________ JUGEMENT du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65b0b9598d0ccf000877e443

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

IAD FRANCE FLR COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 23 JANVIER 2024 N° RG 22/02633 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IOUS JUGEMENT DU TRIBUNAL DE PROXIMITE D'AMIENS EN

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