Codes de loi français

Article ANNEXE

. : bloc, feuille à feuille) ; - le nombre d'ordonnances contenues dans chaque support de présentation ; - la limite supérieure du grammage de l'ordonnance. 3.

LEGIARTI000033978268

Ensuite, il pose des éléments de couverture (ardoise, tuile plate, tuile à emboîtement, tuile canal, feuilles de zinc façonnées) en utilisant les techniques de fixation spécifiques à chaque matériau (clou, crochet, cale, scellement) et au contexte de

Article 72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 61 > 76

loi n° 86-897 du 1er août 1986 portant réforme du régime juridique de la presse ; 6° N'être assimilables, malgré l'apparence de journaux ou de revues qu'elles pourraient présenter, à aucune des publications visées sous les catégories suivantes : a) Feuilles

Article Annexe 1

STO901-Nord-France STO901 STO902-France méridionale STO902 Tilleul à petites feuilles. Tilla cordata Mill. TC0130-Ouest. TC0130 TC0200-Nord-Est. TC0200 TC0901-Montagnes. TC0901 Tilleul à grandes feuilles.

Article ANNEXE

Article 5 Feuilles de présence et relevés de décision Une feuille de présence est signée par les membres de la commission participant à la séance.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

similaires pour l'économie rurale, en céramique ; cruchons et récipients similaires de transport où d'emballage en céramique. 69-11 et 69-12 Tous produits de ces positions. 70-07 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles

Article Annexe

Feuille de présence. Procès-verbal. Information. Sous-section 2.-Assemblée générale ordinaire Périodicité. Art....-L'assemblée générale ordinaire se réunit au minimum une fois par an, au plus tard dans les six mois de la clôture de l'exercice.

LEGIARTI000049872461

Les projets devront répondre aux priorités des territoires fixés par les comités territoriaux pour l'emploi, notamment dans le cadre des feuilles de route établies. - l'isolement et la distance aux institutions quelles qu'elles soient (service public

Article ANNEXE II

ANNEXE La présente feuille de route concerne chaque établissement signataire d'un contrat avec l'ARS.

LEGIARTI000043835224

ANNEXE Préambule L'expérimentation de la prise en charge de la souffrance psychique des enfants et des jeunes s'inscrit dans la feuille de route de la santé mentale et de la psychiatrie (1).

Article Annexe IV

Champignons hallucinogènes, notamment des genres stropharia, conocybes et psilocybe Chlorphentermine et ses sels, à l'exception de leurs préparations autres qu'injectables Fenbutrazate et ses sels kétamine, ainsi que ses sels et ses stéréoisomères Khat (feuilles

Article L114-17-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 78

les conditions prévues au II de l'article L. 315-1 ; 8° (Abrogé) ; 9° Toute fausse déclaration portée sur la déclaration d'accident du travail ou tout non-respect par les employeurs des obligations relatives à ladite déclaration ou à la remise de la feuille

Article Annexe

Feuilles automatisées de calcul Études de séries statistiques, de suites et de fonctions à l'aide d'un tableur.

Article Annexe (partie 1)

(feuilles, racines et préparations). 13 Adonis vernalis L. et ses préparations. 15 Alcaloïdes des Rauwolfia serpentina et leurs sels. 16 Alcools acétyléniques, leurs esters, leurs éthers-oxydes et leurs sels. 19 Alloclamide et

LEGIARTI000050802675

18.13Z Activités de pré-presse 18.14Z Reliure et activités connexes 18.20Z Reproduction d'enregistrements 22.11Z Fabrication et rechapage de pneumatiques 22.19Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc 22.21Z Fabrication de plaques, feuilles

Article Annexe V

Il veille au bon fonctionnement de l'assemblée, règle les difficultés relatives aux procurations, tient les feuilles de présence et de vote, statue sur les quorums, fait procéder au vote et surveille le déroulement du scrutin.

LEGIARTI000022970363

formations plutoniques ou métamorphiques, altitudes de 300 à 800 m, températures moyennes et pluviométrie suffisantes...) ont apporté à cet arbre un milieu tout à fait adapté à son écologie, comme en témoigne la présence de pollen ainsi que de nombreuses feuilles

Article R147-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 48

L'obligation prévue au 4° de l'article L. 162-4 étendu par l'article L. 162-8 de mentionner le caractère non remboursable des produits, prestations et actes qu'ils prescrivent en application de l'article L. 160-8 ; c) L'obligation de faire figurer sur la feuille

Article Annexe (suite)

dessinatrice d'animation 20 Assistant infographiste de modélisation/assistante infographiste de modélisation 21 Opérateur digitalisation/opératrice digitalisation Filière lay–out 22 Directeur lay-out/directrice lay-out 23 Chef feuille