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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
64a8ffd503029105dbedc2fe
7 juillet 2023
7 juillet 2023
La salariée déclare « en marchant, j'ai trébuché, glissé et suis tombée au sol en me tordant la cheville gauche ».
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68f1d5b40b565ec7590f7b65
16 octobre 2025
16 octobre 2025
La prestation a été sous-traitée par la société Optiroad à la société Transports [I] (ci-après « [I] »), qui a stocké les marchandises. Les marchandises n'ont toutefois pas été livrées.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028376589
23 décembre 2013
23 décembre 2013
préalable requise en vue de procéder, d'une part, à l'extension de 41 m² de l'ensemble commercial dénommé "Les Deux Places", à Vitrolles (Bouches-du-Rhône), par la création d'une boutique dans la galerie marchande
Source officielle4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000029589881
2 octobre 2014
2 octobre 2014
Leclerc de 3 500 m² et d'une galerie marchande de 370 m², à Poussay (Vosges) ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 6 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6538b3fc7ffc2c8318ee00b5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère, Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85032
16 mai 2000
16 mai 2000
Colette gestionnaire du rayon fromage m'a contraint à refilmer de la marchandise destinée à la casse car elle était périmée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d913ef607c90ab66f0
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Janvier 2022, en audience publique, devant la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, chargée du rapport, Madame Anne-Sophie TEXIER, conseillère, Madame Florence
Source officielleTrib. de Commerce
69a79015cdc6046d476dcde4
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 02/04/2025 JUGEMENT DU DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Monsieur [Y] [T] [N] Exploitant [Adresse 1] Assisté par Maître ESCOFFIER Florent, Avocat, [Adresse 2] Domicilié
Source officielle1ère chambre civile B
5fd9d1e7f980c60bf2de5d09
19 novembre 2019
19 novembre 2019
PAPIN, conseiller - Laurence VALETTE, conseiller assistés pendant les débats de Myriam MEUNIER, greffier A l'audience, Florence PAPIN a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de
Source officielle4e chambre 2e section
64a9002e03029105dbedc480
5 juillet 2023
5 juillet 2023
par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 8 N° Section : N° RG : 17/08463 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Agnès LEBATTEUX SIMON Me Florence
Source officielle2e chambre sociale
6971f9a8cdc6046d473a1b3e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielle1ère Chambre
69479f6b75782d5f061dfc1f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
T Minute N° / Le trois Octobre deux mil vingt cinq, Madame [Z] [N], Juge au Tribunal Judiciaire de CHARLEVILLE-MEZIERES, statuant en tant que Juge Unique, assistée de Madame PIREAUX-LUCAS Florence
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00609
6 novembre 2024
6 novembre 2024
A ce titre, elle établit un document administratif électronique (DAE) à l'expédition de ses marchandises, l'entrepositaire destinataire émettant un document d'apurement à la réception. 2.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101181
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Florent X..., domicilié [...] , agent immobilier, exerçant sous l'enseigne Stéphane Plaza immobilier, 2°/ à la société D...
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2310579_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Enfin, l'administration fait valoir, sans être utilement contredite, que les bacs de marchandises ainsi que les penderies ne comportaient aucun des achats dont la déduction a été remise en cause par le
Source officielle9e Chambre C
60371d77f78d76b7a8663555
5 juin 2015
5 juin 2015
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Président de Chambre Madame Catherine VINDREAU, Conseiller Madame Laurence VALETTE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielle14e Chambre
616359d81416be03751aa421
1 juin 2011
1 juin 2011
SNCM CPCAM DES [Localité 8] FIVA DRJSCS Grosse délivrée le : à : Madame [H] [Z] Monsieur [J] [Z] Mademoiselle [P] [A] Monsieur [W] [A] Me Florence MONTERET- AMAR,
Source officielleChambre 2
DTA_2000356_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
sous température dirigée par la route et non le stockage, l'entreposage ou le conditionnement de marchandises ; sa plateforme logistique lui permet de réceptionner des marchandises transportées par ses
Source officielleChambre 2
DTA_2102492_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
sous température dirigée par la route et non le stockage, l'entreposage ou le conditionnement de marchandises ; sa plateforme logistique lui permet de réceptionner des marchandises transportées par ses
Source officielleChambre commerciale 3-1
68e74179ac880aa7ee21f186
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère, Madame Bérangère MEURANT
Source officiellePage 15 sur 52