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628 résultats pour « Florence POIRE Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

643a42b8d83dbd04f5fb2ac8

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

L'entreprise utilisatrice observe que la prise de poids n'est pas démontrée. La caisse s'en rapporte sur cette indemnisation.

Source officielle

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TCOM

VENDREDI

69a93741cdc6046d4791cc6d

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Avocat à la Cour, membre de la SELARL AVOCAGIR DEFENDEURS * Monsieur [N] [B], [Adresse 2] * Madame [Y] [S], [Adresse 2] comparaissant par Maître Henri ARAN, Avocat à la Cour, membre de la SELARL Florence

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

651e5315a81daa831884f3ad

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

GOODYEAR FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 4] [Localité 2] représentée, concluant et plaidant par Me Florence BACQUET

Source officielle
TJ

Chambre 1

66a2a2396b28f3ce99fa564b

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

MMA IARD [Adresse 1] [Localité 5] Madame [Y] [E], [H] [U] épouse [P] [Adresse 2] [Localité 7] représentées par Maître Florence ADAGAS-CAOU, de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

669a0188bf9da27f384b0cb6

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65aa207aa34ad1000858178d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Gilles PACAUD, Président Mme Angélique NETO, Conseillère Mme Florence PERRAUT, Conseillère rapporteur qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

60371fbd0acc79b9da12e2f6

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

barreau de PARIS, toque : R169 substitué par Me Charline BOUVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R169 INTIMEE Madame [O] [O] [Adresse 2] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f08

Appel

18 février 2016

18 février 2016

avocat au barreau de PARIS, toque : C2601 ASSURANCE MALADIE DE PARIS Direction du Contentieux et de la Lutte contre la Fraude Pôle Contentieux Général 75948 PARIS CEDEX 19 représentée par Me Florence

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA02121_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

6 février 2026

postérieurement à l’arrêté en litige, des allocations familiales en juillet 2025 à raison de la charge de ses trois enfants et qu’il est titulaire d’un contrat à durée indéterminée sur un emploi de chauffeur poids

Source officielle
CA

1ère chambre

69d9ddebcdc6046d47d95a7f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

au barreau d'Avignon La société de droit étranger [L] [V] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6711fad57603bf88a18848ed

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

par Me Yves ROLL de la SELARL CABINET D'AVOCATS ROLL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Dispensé de comparution INTIMÉES : S.C.E.A. [5] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6690c7710d808eb34e4557da

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Jean-Louis BORIE de la SCP BORIE & ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU PUY-DE-DOME [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814cd1fb03057d9a4f4d

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

[X] [M]) 12 rue Florent Evrard 62640 MONTIGNY EN GOHELLE Madame [J] [I] (ayant droit de M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68f9b6c80a84a5e5f0016864

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Septembre 2025, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, conseillère, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Florence

Source officielle
CA

3ème chambre A

688311334d9076bf079c2349

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[Adresse 9] immatriculée 857 200 521 au Registre du Commerce et des Sociétés Clermont-Ferrand, au capital de 2 666 688,00 €, ayant son siège [Adresse 12] ([Localité 4] Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd93d0cd737a022ae4a0e4c

Appel

9 avril 2020

9 avril 2020

Le second accident de travail s'était produit, le 7 décembre 2012, alors qu'il soulevait un moteur de scie, d'un poids de 80 kilogrammes, 'pour le ranger dans une armoire'.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0706DEC002402707

Admin. suprême

6 juillet 2010

6 juillet 2010

, Colorado (“ADX Florence”).

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

602e764a5a1ec9aebfe31ecd

Appel

17 février 2021

17 février 2021

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334, et par Me Jean-florent

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65a0e64e5bbe450008b2cbc8

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Adresse 8] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Nicolas GEMSA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92348

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Guillaume X..., exploitant viticole à Saint-Hilaire Saint-Florent (49), a établi une déclaration d'accident du travail de laquelle il résulte que, le 30 juillet 2008 à 11 heures, alors qu'il livrait du

Source officielle