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747 résultats pour « Frédéric MANDEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

62cd0ec4e91c8e9fcf071242

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Il peut être constaté que le DUERP d'octobre 2021 mentionne des risques liés aux activités manuelles des postes de travail et notamment au transport de charges lourdes.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Manuel DDDD..., domicilié [...]                             , 113°/ à M. Abdelmajid EEEE..., domicilié [...]                                     , 114°/ à M.

Source officielle
CC

cr

61372624cd58014677423444

Cassation

8 janvier 2003

8 janvier 2003

Marcel, - H... Jean-François, - I... Florence, - J... Michel, - K... L... Denise, - M...

Source officielle
CC

cr

613725cacd580146774208aa

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

sur la droite, avant de s'éloigner en piquant vers la rivière, puis de se cabrer en ouvrant à gauche; que l'adjudant Pascal B... n'a plus revu, pour sa part, le Fouga Magister, mais le capitaine Frédéric

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69eb6682cdc6046d47606ffd

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Ont été convoqués à l'audience : Monsieur [F] [O] SELARL MJ & ASSOCIES en la personne de Me [P] [Y] (liquidateur) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Frédéric

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69eb6696cdc6046d476071a1

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

convoqués à l'audience : Monsieur [M] [V] (défaut) SELARL MJ & ASSOCIES en la personne de Me [N] [R] (liquidateur) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c43

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

ARRET DU 20 NOVEMBRE 2007 ARRET N 645 AFFAIRE N : 07 / 00713 AFFAIRE : Alain X..., Philippe Y..., Grégory Z..., Jean-Louis A..., Lionel B..., Thierry C..., Laurent D..., Serge E..., Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

642fb6aecece1704f57477d4

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Sur ce, les experts ont estimé « le besoin moyen en aide humaine à 5 heures par mois notamment au regard des activités manuelles qui ne sont réalisables qu'en bi-manuel avec la nécessité d'un effort physique

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3167169-3531024

Admin. suprême

18 juin 2010

18 juin 2010

Relying on Article   10 (freedom of expression) of the Convention, he complains of his criminal conviction for defamation following statements he made in February 2004 during a City Council meeting

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68f1d9039abd0e067a21932f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN Madame LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'AMIENS [Adresse 6] [Localité 10] *** DEBATS : A l'audience

Source officielle
TJ

Chambre 3

68e88b6b3ea43407b9fbb2f4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DARGENT Immatriculée au RCS de [Localité 22] sous le n° 425 057 452 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Frédéric MANGEL, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DÉFENDERESSES Syndic

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

6a1fbcfbcdc6046d47e98d68

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Elle transmet un planning de juin 2020, et un second pour novembre 2020, où ses horaires de travail ne sont en effet pas organisés de la même manière selon les semaines.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

678b47088cafc520068c15c3

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN Ayant pour avocat plaidant Me Francis FOSSIER, avocat au barreau de REIMS S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

613725e8cd58014677421795

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 9 janvier 2001, qui, dans l'information suivie notamment pour trafic de stupéfiants en bande organisée

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

628c75c7dfcf1305b332f08f

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

GRAVE RANDOUX, ès-qualités de liquidateur de la société JARDI BAT [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DEBATS

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6808778353f7b81e1a5eb06b

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

[D] [G] implique qu'il ne peut prétendre qu'à des emplois manuels.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a77cb88121050008662b6b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Localité 9], lequel étant de son vivant associé de la SCI BNX, née le 16 Décembre 1974 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 1] Représentés par Me ALDAMA substituant Me Frédéric

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65b0b9658d0ccf000877e449

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [Z] [E] [Adresse 4] [Localité 1] Madame [R] [C] épouse [E] [Adresse 4] [Localité 1] Représentés par Me Marie ALDAMA substituant Me Frédéric

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04115_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Didier Artus, président, Mme Frédéric Faïck, président-assesseur, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 avril 2022.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX02233_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Didier Artus, président, Mme Frédéric Faïck, président-assesseur, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 avril 2022.

Source officielle

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