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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
62cd0ec4e91c8e9fcf071242
11 juillet 2022
Il peut être constaté que le DUERP d'octobre 2021 mentionne des risques liés aux activités manuelles des postes de travail et notamment au transport de charges lourdes.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410
14 mars 2018
Manuel DDDD..., domicilié [...] , 113°/ à M. Abdelmajid EEEE..., domicilié [...] , 114°/ à M.
cr
61372624cd58014677423444
8 janvier 2003
Marcel, - H... Jean-François, - I... Florence, - J... Michel, - K... L... Denise, - M...
613725cacd580146774208aa
4 mars 1998
sur la droite, avant de s'éloigner en piquant vers la rivière, puis de se cabrer en ouvrant à gauche; que l'adjudant Pascal B... n'a plus revu, pour sa part, le Fouga Magister, mais le capitaine Frédéric
Procédures collectives (Chambre du Conseil)
69eb6682cdc6046d47606ffd
20 avril 2026
Ont été convoqués à l'audience : Monsieur [F] [O] SELARL MJ & ASSOCIES en la personne de Me [P] [Y] (liquidateur) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Frédéric
69eb6696cdc6046d476071a1
convoqués à l'audience : Monsieur [M] [V] (défaut) SELARL MJ & ASSOCIES en la personne de Me [N] [R] (liquidateur) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Frédéric
Cour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c43
20 novembre 2007
ARRET DU 20 NOVEMBRE 2007 ARRET N 645 AFFAIRE N : 07 / 00713 AFFAIRE : Alain X..., Philippe Y..., Grégory Z..., Jean-Louis A..., Lionel B..., Thierry C..., Laurent D..., Serge E..., Frédéric
Pôle 4 - Chambre 11
642fb6aecece1704f57477d4
6 avril 2023
Sur ce, les experts ont estimé « le besoin moyen en aide humaine à 5 heures par mois notamment au regard des activités manuelles qui ne sont réalisables qu'en bi-manuel avec la nécessité d'un effort physique
PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3167169-3531024
18 juin 2010
Relying on Article   10 (freedom of expression) of the Convention, he complains of his criminal conviction for defamation following statements he made in February 2004 during a City Council meeting
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f1d9039abd0e067a21932f
16 octobre 2025
MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN Madame LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'AMIENS [Adresse 6] [Localité 10] *** DEBATS : A l'audience
Chambre 3
68e88b6b3ea43407b9fbb2f4
9 octobre 2025
DARGENT Immatriculée au RCS de [Localité 22] sous le n° 425 057 452 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Frédéric MANGEL, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DÉFENDERESSES Syndic
Ch.sociale-sect.prud'hom
6a1fbcfbcdc6046d47e98d68
28 mai 2026
Elle transmet un planning de juin 2020, et un second pour novembre 2020, où ses horaires de travail ne sont en effet pas organisés de la même manière selon les semaines.
678b47088cafc520068c15c3
16 janvier 2025
MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN Ayant pour avocat plaidant Me Francis FOSSIER, avocat au barreau de REIMS S.A.R.L.
613725e8cd58014677421795
27 juin 2001
Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 9 janvier 2001, qui, dans l'information suivie notamment pour trafic de stupéfiants en bande organisée
628c75c7dfcf1305b332f08f
19 mai 2022
GRAVE RANDOUX, ès-qualités de liquidateur de la société JARDI BAT [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DEBATS
1ère Chambre civile
6808778353f7b81e1a5eb06b
22 avril 2025
[D] [G] implique qu'il ne peut prétendre qu'à des emplois manuels.
65a77cb88121050008662b6b
16 janvier 2024
Localité 9], lequel étant de son vivant associé de la SCI BNX, née le 16 Décembre 1974 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 1] Représentés par Me ALDAMA substituant Me Frédéric
65b0b9658d0ccf000877e449
23 janvier 2024
PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [Z] [E] [Adresse 4] [Localité 1] Madame [R] [C] épouse [E] [Adresse 4] [Localité 1] Représentés par Me Marie ALDAMA substituant Me Frédéric
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04115_20220411
11 avril 2022
Didier Artus, président, Mme Frédéric Faïck, président-assesseur, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 avril 2022.
DCA_19BX02233_20220411
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