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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
696b4cd9cdc6046d479fde5e
16 janvier 2026
[N] [M] qui en avait fait l'acquisition auprès de la société Vauclusienne Automobiles, concessionnaire Volvo, en 2008. 2- Entre 2016 et 2017, ledit véhicule a fait l'objet de diverses interventions
3e chambre civile
63c10922bf9fd47c90a13a72
12 janvier 2023
SCI ABRAXAS RCS de Montpellier n°819 604 851, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Aurélie GILLOT
Cour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e54
23 septembre 2004
R.G : 03/00842 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE au fond du 04 décembre 2002 RG N°1998/3101 FOURNEL QUEFFELEC C/ SCI LES BRUYERES ALESINA HARTER GILOT GATHIER COUR D'APPEL DE LYON
2ème Chambre
DCA_21VE01359_20230307
7 mars 2023
Par deux arrêtés du 15 juin 2018, le maire de Chauffours a fait opposition à ces deux déclarations préalables.
2e chambre sociale
6788a232b815c30a4df70be8
15 janvier 2025
[Z] a dû faire face sont dans leur totalité en lien avec le retard de paiement de ses IJ. M.
Pôle Civil section 1
679aa441e9a46d1f5a769a94
14 janvier 2025
Pour plus ample exposé des éléments de la cause, moyens et prétentions des parties, il est fait renvoi aux écritures susvisées, conformément à l’article 455 du Code de procédure civile.
Chambre 1-6
65b35a0c1d7564000872db32
25 janvier 2024
La SA MAAF Assurances fait valoir que : - M.
5ème Chambre
DTA_1908300_20221004
4 octobre 2022
La SAS Les Carrières Chablaisiennes, reprenant l'activité de l'entreprise Giletto SA, exploite depuis 1988 une carrière de matériaux alluvionnaires hors d'eau sur le territoire de la commune de Le Lyaud
Chambre A - Civile
63d37997d1bc2605de4b46e2
25 janvier 2023
La SAS Bouygues Immobilier a fait assigner les copropriétaires en appel provoqué le 24 juin 2022 et, si M. et Mme [D] et M.
Chambre 1-2
696a9f33cdc6046d47929de7
15 janvier 2026
Le certificat médical initial établi le jour des faits fait état d'une section complète de l'extenseur avec ouverture de l'articulation.
3e Chambre A
6034443c1adbff3519734339
12 janvier 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Béatrice MARS, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253c992bd3db21cbdd88ad8
13 octobre 2006
10 fautes d'orthographe).
Pôle 5 - Chambre 9
5fda2ac96e265b6fb85fffb6
19 septembre 2019
Il fait valoir que la rétractation est irrecevable aussi bien sur le fondement de l'article 468 du Code de procédure civile que de l'article 407 du Code de procédure civile.
63d37997d1bc2605de4b46e0
SOGEA ATLANTIQUE BTP [Adresse 32] [Localité 12] Représentées par Me Magali GUIGNARD de la SELARL 08H08 AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 2911039 et Me Christelle GILLOT-GARNIER,
679aa43ee9a46d1f5a769a38
5e chambre civile
65a780718121050008662cff
16 janvier 2024
Mme [L] [A] fait valoir que la demande d'octroi de délais de paiement de M.
6253c95cbd3db21cbdd8810f
28 février 2006
Elle explique que compte tenu des relations cordiales qui existaient entre les parties et le fait qu'Annick X... ait voulu mettre fin à la collaboration avec la S. A. R. L.
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01408_20221020
20 octobre 2022
Toutefois, si la société affirme que la société B architecte a commis une faute, elle ne précise pas plus en appel qu'en première instance l'origine et la nature de la faute commise.
21e chambre
64b8d0d2a5d4a205dbc5ceb4
19 juillet 2023
Calls à faire. Suis évidemment joignable.
Pôle 6 - Chambre 8
64a7b1fa3bcaf505db696966
6 juillet 2023
Elle fait valoir que la maladie dont elle est atteinte l'oblige à faire de courtes pauses qui n'avaient jamais posé de problème avant l'arrivée de la nouvelle direction, laquelle a réorganisé son travail
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