Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
6035060e6d9f3033233268ba
30 juin 2016
30 juin 2016
Représentant : Me Claire BOUCHENARD de la SELAS OSBORNE CLARKE, avocat postulant au barreau de PARIS, vestiaire : C1965 Plaidant par Maître Claire BOUCHENARD et Maître Julia DARCEL, avocats SELARL GLADEL
Source officielleChambre civile section B
69678474cdc6046d47421343
13 janvier 2026
13 janvier 2026
N° RG 24/01631 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MHKW N° Minute : C5 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marion GLASSON
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae03
17 mars 2008
17 mars 2008
DIX SEPT MARS DEUX MILLE HUIT *** APPELANTS Société AXA FRANCE IARD 26 rue Drouot 75009 PARIS 09 représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assistée de la SCP DE CESSEAU- GLADIEFF
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d35f
4 février 2010
4 février 2010
L VALLANCEE et a désigné Me X... en qualité de mandataire judiciaire et Me GLADEL en qualité d'administrateur judiciaire avec mission d'assistance.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01128
15 novembre 2011
15 novembre 2011
(flotteur machine à glaçons), Facture OUEST OCCASION (chambre de congélation), Facture OUEST OCCASION (machine à glaçon), Facture PROMOCASH (batteur mélangeur, armoire) : soit sur le second total de 66
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee9f
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Rémi X... ... 63160 GLAINE MONTAIGUT Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par : Maître de ROCQUIGNY de la SCP COLLET-de ROCQUIGNY-CHANTELOT-ROMENVILLE-BRODIEZ et Associés
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2f2
20 mars 2012
20 mars 2012
/ 00251 Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Commerce d'Annecy en date du 11 Janvier 2011, RG 09J113 Appelant Le CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE, dont le siège social est situé PAE Les Glaisins
Source officielleRéférés
68e43648681ed727f2a69d01
3 octobre 2025
3 octobre 2025
MAAF ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Michaël GLARIA de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats
Source officielleRéférés
686c3dc4dd7001754d62551c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
MAAF ASSURANCES en sa qualité d’assureur contrat multirisque professionnelle, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Michaël GLARIA de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2301791_20230802
2 août 2023
2 août 2023
présentant une demande d'autorisation de travail déposée à son profit par la société " GLD Ivry " qui exploite à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) un établissement de restauration rapide à l'enseigne " GLADALLE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a1aa5bdcdc6046d477834f7
28 mai 2026
28 mai 2026
ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société ANTONACCI BATIMENT (SARL) - [Adresse 1] Ce même jugement a désigné Monsieur [K] [Z] en qualité de Juge-Commissaire, la SARL GLADEL
Source officielleciv1
61372268cd580146773fcb78
23 mai 1995
23 mai 1995
A..., vendeur et installateur d'un appareil à fabriquer des glaçons qui avait été à l'origine de l'incendie ; que M. Z... a appelé en garantie l'électricien l'ayant assisté, M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101724_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 mars 2021, Mme A, représentée par Me Glasson, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 janvier 2021 par laquelle le centre
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2008:128
25 avril 2008
25 avril 2008
#Skupnostni postopek javnega razpisa - Predlog za izdajo začasnih odredb - Izguba možnosti - Procesno upravičenje - Dopustnost tožbe o glavni stvari - Nujnost - Pripravljalni ukrepi.#Zadeva T-41/08 R.
Source officielleciv3
613721b8cd580146773f67fc
17 juillet 1992
17 juillet 1992
d'occupation ; que l'arrêt attaqué a relevé qu'à la suite du congé avec offre de renouvellement pour le 1er janvier 1987, que lui avait notifié la société bailleresse, la société RSCG, aux droits de la société Glad
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e59
2 février 2016
2 février 2016
Pierre, mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la SARL DEVELOPPEMENT ET PROJETS 2 rue des Gladiateurs 72015 LE MANS représentés par Maître Claude TERREAU de la SELARL RT-JURIS TERREAU
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300651
9 juin 2015
9 juin 2015
propriétés de Monsieur et Madame X... cadastrées section ZN n° 82, 267, 317, 318, 319, 407 et 408 et de Monsieur Z... et Madame Y... cadastrées ZN n° 405 et 406, sises sur le territoire de la commune de Glaine
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR05710
12 octobre 2010
12 octobre 2010
X... qu'une heure après la commission des faits sur la commune de La Chapelle-Le-Glain, sans aucunement s'intéresser aux déclarations de la victime qui, pour sa part, n'avait pas reconnu M.
Source officielleRéférés
68e43643681ed727f2a69c27
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Maître Marine COMBES, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES SARL ARTCOS DESIGN, dont le siège social est sis [Adresse 15] et pour signification [Adresse 8] représentée par Maître Michaël GLARIA
Source officielleService des référés
65c3d9cfc432ce7d11a6fe22
30 janvier 2024
30 janvier 2024
DEMANDEURS Monsieur [T] [N] [H] [Adresse 39] [Localité 28] (POLOGNE) Madame [L] [F] épouse [H] [Adresse 39] [Localité 28] (POLOGNE) représentés par Maître Florence GLADEL de la SELASU GLADEL AVOCAT,
Source officiellePage 15 sur 39
GLADINE T.P
23/06/2026
Voir →
GLADINE STEPHANE
23/06/2026
Voir →
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE GLADINE société en liquidation
07/04/2026
Voir →
GLADINE
19/03/2026
Voir →
TRANSPORT GLADINE BOIS
17/03/2026
Voir →