(ANAH) a implicitement rejeté le 10 avril 2023 son recours administratif relatif à l'octroi de la prime de transition énergétique dite " MaPrimeRénov'" concernant son logement situé à l'Hôpital du Grosbois

[Z] a présenté ces affiches, en précisant "c'est satirique, c'est Charlie hebdo" ; que si Mme [G] [M] peut faire valoir qu'en ce qui la concerne l'affiche est particulièrement grossière, elle ne peut pour

X... en matière de présentation des documents aboutissant à une surcharge de travail, ainsi qu'à ses réflexions grossières et blessantes du type : « vous n'êtes pas là pour réfléchir » ; qu'entendu sous

judiciairement à la banque la restitution des sommes prélevées à tort sur son compte ; Attendu que, pour écarter partiellement la responsabilité de la banque, l'arrêt retient que qu'il n'y a pas eu de faux grossiers

Graboy-Grobesco, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public, - les observations de M. B... pour la Polynésie française. Considérant ce qui suit : M.

[I] [F] [N] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Yvan GROBEL de la SELARL CABINET GROBEL, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, plaidant DÉFENDERESSE

X..., vice-président du conseil de surveillance de la société anonyme GRG Groebli (la société), en tant que travailleur indépendant et son assujettissement au paiement de cotisations personnelles d'allocations

Graboy-Grobesco, - les conclusions de Mme Theulier de Saint-Germain, rapporteure publique, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Pernot a lu son rapport et entendu les observations de Me Grobois, substituant Me Mayer-Blondeau, pour Pôle emploi. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

#Processo penal contra Giulio e Adriano Grosoli.#Pedido de decisão prejudicial: Tribunale civile e penale di Trento - Itália.#Gestão dos contingentes pautais.#Processo 131-73.

Graboy-Grobesco, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référés.

Graboy-Grobesco, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public, - les observations de Mme B... représentant la Polynésie française.

Graboy-Grobesco, premier conseiller, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public, - et les observations de Me Gaymann pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Jean-Loup Z..., entraîneur, demeurant à Boissy Saint-Léger (Val-de-Marne), 18, domaine de Grosbois, en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1989 par la cour d'appel de Paris (15e chambre section

de travail sont incompatibles avec ceux du service périscolaire et rendent leurs recherches d'une solution de garde difficiles ; - ils disposent d'un moyen de garde sur la commune de l'Hôpital du Grosbois

aucun préjudice, du fait que le devis de l'entreprise Fantoni, concurrente, ne correspondait pas à l'intégralité des prestations soumises à l'appel d'offres; que, notamment, avait été commise une grossière

substitué avait fait valoir que les documents ainsi produits aux débats par la salariée appelaient les plus expresses réserves sur leur authenticité, dès lors qu'ils comportaient une faute d'orthographe grossière

X..., ce dernier s'est vivement emporté et a perdu toute retenue, en s'en prenant d'abord en termes grossiers à ceux qui avaient pris la décision de la retenue sur le salaire du policier municipal "ce

invité, si le juge des libertés et de la détention avait bien examiné les pièces soumises au soutien de la requête – ce qui n'était pas le cas puisqu'il avait repris dans son ordonnance une erreur grossière

faisaient valoir que l'identité parfaite des signatures apposées sur les factures annexées aux ordres de virement révélait que celles-ci avaient été falsifiées, au moyen d'un « scan » et d'une photocopie grossière