Jean-Claude X..., Jean-François C... et Jean-Jacques I... à payer à la société Mazzotti, représente par Me Ouizille, la somme de 8,009 MF ; "alors qu'il résultait, d'une part, d'un jugement rendu le

Jacques, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 3 juillet 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'assassinat et association

Jean, - Y... Jean-Pierre, - Z... Lucette, - Z... Monique, - A... Bernadette, - C... Jean, - K... Jacques, - D... Yvette épouse Z..., - E... Robert, - F... Jeanne, - G...

Jacques, - Y...

barge sous la surveillance d'un ingénieur-conseil et d'un conducteur de travaux de la société Travocéan, Jean-Pierre X... et Juan B...

AJACCIO CEDEX 9 Représentée par Monsieur Dominique X..., muni d'un pouvoir, INTIMEE : SARL DOMINICI Frédéric 9 rue de la Miséricorde 20200 BASTIA Représentée par Me Claudia LUISI, substituant Me Jacques

Jean-Louis, - Y...

explications avec William X... à propos de son travail et lui avoir fait des reproches mais a contesté en être venu aux mains, sans toutefois expliquer les blessures constatées sur son salarié; que Jean-Jacques

Jean-Jacques, BERGER, B... Pierre, GARDETTE, COSTER (Mme), ORLANDO (Mme), FALKENRODT (Mme), parties civiles, d et sur le pourvoi formé par : X...

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 2003, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

C... qui indique qu'il le croyait directeur de la société Klaujak, et Christine Y... qui déclare qu'il avait mené toutes les négociations de son contrat de travail ; que Jacques F... a admis devant la

Z... des fins de la poursuite et déclarer la société des Editions Quo Vadis irrecevable en toutes ses demandes, la cour d'appel reconnaît tout à la fois qu'elle ne connaît pas l'identité des 7 jeunes

la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de BASTIA, décision attaquée en date du 20 Décembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 02172 Syndicat des copropriétaires 12 RUE SAINT JEAN

né le 01 Avril 1969 à BASTIA (20200) ... 20240 GHISONACCIA ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER

Jacques, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, du 17 septembre 1992, qui, dans l'information suivie contre X... du chef d'attestation faisant état de faits matériellement

INTIMÉ Monsieur [U] [D] Représenté par Me Jean-paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Johann LEMAREC, avocat au barreau d'Aix-en-Provence MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté

Jean-Jacques Y... exploitait son entreprise en son nom personnel et que dès lors, l'Entreprise Y... n'avait aucune existence juridique propre, l'action devant être engagée directement contre M.