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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:1214DEC001022202
14 décembre 2004
14 décembre 2004
width:201.8pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 10222/02 by Ludwig KAUPER
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02447_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
C..., représenté par Me Kapp demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant qu’il n’a pas fait droit à sa demande ; 2°) de prononcer la décharge des impositions et pénalités maintenues à sa
Source officielleMOLSHEIM - Civil
69601532cdc6046d47abcdbf
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Localité 6], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Camille BLANCHARD, avocat au barreau de STRASBOURG PARTIE DÉFENDERESSE : Mme [L] [O] [J], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sophie KAPPLER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e627b2cdc6046d47e61e82
14 janvier 2025
14 janvier 2025
légal de l'entreprise a été appelé à comparaître en chambre du conseil par les soins de Monsieur le Greffier, Attendu que Monsieur [M] [X] muni d'un pouvoir de Monsieur [G] [E] représentant légal de KAPA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0307DEC004879999
7 mars 2002
7 mars 2002
Après le 8 septembre 1943, le requérant fut chargé de diriger les forces de la police allemande qui se trouvaient à Rome et fut placé sous l’autorité du colonel Herbert Kappler.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-176225
11 juillet 2017
11 juillet 2017
Karp v.
Source officielleChambre 6
67801b749c3ba90f51dc150b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0483 La SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS , assureur DO et des stés : QUALICONSULT, BALAS et KAP
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100298
17 mars 2010
17 mars 2010
compétence sauf nullité ou inapplicabilité manifeste de la clause d'arbitrage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pacific Auto et la société Komatsu Asia & Pacific PTE Ldt (la société KAP
Source officielle3ème chambre
DTA_2402361_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Elle a conclu, le 6 septembre 2021, un contrat à durée indéterminée avec la société Kap Blois pour un emploi de manager dans la restauration rapide.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00811_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
2024 et 21 novembre 2025, l’association pour l’étude et la protection de la vie sauvage dans les petites Antilles (AEVA -Le Toto Bois), l’association Koudmen pour l’agriculture paysanne en Guadeloupe (Kap
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0117JUD003937519
17 janvier 2023
17 janvier 2023
“, „Na bet kaip jis drįsta viešai demonstruotis?“, „Ką pasakyti vaikams?“, „Čia psichikos liga!“.
Source officielleChambre 2
DTA_2002044_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
A B et Mme C B, représentés par Me Muller-Kapp, demandent au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à verser à M.
Source officielleSection des Référés
6973add2cdc6046d4771d5dd
8 janvier 2026
8 janvier 2026
KAP-ETUDES, S.A.S. GEOLIA, S.A.R.L. STBAT, S.A. ENEDIS, S.A. ORANGE, S.A. SFR, S.A.S. PRIZZ INFRASTRUCTURE, S.A.S. FRANCILIANE S.A.S.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69eb2a93cdc6046d475b29e3
21 avril 2026
21 avril 2026
Une somme de 8 000 euros a été versée par la société KAPA SANTE correspondant aux condamnations au titre de l'article 700 du code de procédure civile, et seule une somme de 47 000 euros a pu être encaissée
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-218108
1 juin 2022
1 juin 2022
Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Publié le 20 juin 2022 PREMIÈRE SECTION Requêtes n os 55273/21 et 55562/21 Wojciech KOCOT contre la Pologne et Aleksander KAPPES
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62ef55647d44b005d42f73c2
5 août 2022
5 août 2022
[L] [W] né le 10 avril 1984 à Kaip [W], de nationalité sénégalaise RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me Sophie Weinberg, avocat au barreau de Paris et de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01245
2 juillet 2014
2 juillet 2014
profit de ses membres, dans les locaux de la Clinique du Nohain ; que la société Clinique du Nohain a été placée en redressement judiciaire et a fait l'objet d'un plan de cession au bénéfice du Groupe Kapa
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01246
2 juillet 2014
2 juillet 2014
profit de ses membres, dans les locaux de la clinique du Nohain ; que la société clinique du Nohain a été placée en redressement judiciaire et a fait l'objet d'un plan de cession au bénéfice du Groupe Kapa
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01256
2 juillet 2014
2 juillet 2014
profit de ses membres, dans les locaux de la Clinique du Nohain ; que la société clinique du Nohain a été placée en redressement judiciaire et a fait l'objet d'un plan de cession au bénéfice du Groupe Kapa
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Kapesc/Grèce
ECLI:CE:ECHR:2016:0721JUD000867313
21 juillet 2016
21 juillet 2016
En l’affaire Kapes c.
Source officiellePage 15 sur 29