Etablissement CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS agissant poursuites et diligences de son président du conseil d’administration et de son directeur en exercice [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Karl

BVT SERVICES [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE Mme [B] [T] [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE

Surendettement et PRP N° RG 23/00505 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YOT2 JUGEMENT Minute : 24/301 Du : 05 Avril 2024 Madame [U] [M] (jugement TGI Pontoise 25/09/2017 RG 16/04114) Représentant : Me Karl

janvier 2022, la maire de la commune d'Eymoutiers a interdit le stationnement de véhicules autres que ceux appartenant aux commerçants participant au marché le samedi entre 06h00 et 13h00 sur la place Karl

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 23 mars 2021, 3 et 10 octobre 2022, Mme A D, représentée par Me Karl, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures

Madame Daisy Marcelle Z... épouse C... ... 97440 SAINT ANDRE Non comparante, ni représentée Monsieur Jean Raymond Z... ... 97440 SAINT ANDRE Non comparant, ni représenté Monsieur Jean karl

représentés par la SCP VARIN - PETIT, avoués à la Cour assistés de Maître FRAUCIEL Jérôme du Cabinet GIDE LOYRETTE NOUEL, toque T 03 Société SAIRGROUP AG représentée par son liquidateur Monsieur Karl

LE TRESOR ETOILE, représentée par Me Elsa RAITBERGER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0973 - N° du dossier [X] Intimée : S.C.I. 2M SAINT MAUR, représentée par Me Karl SKOG, avocat au barreau de

domicilié en cette qualité audit siège , représentée par Me Delphine MENGEOT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1878 - N° du dossier 26004 Intimée : Madame [W] [D] NÉE [V], représentée par Me Karl

la chambre de l'instruction, qui, toute en constatant qu'il existait des présomptions graves, précises et concordantes de la commission à Paris dans les années 1937 et 1938 au préjudice de Fritz et Karl

déblocage du prêt, de sorte qu'un consommateur puisse prévoir, sur la base de critères précis et intelligibles, les conséquences économiques qui en découlent pour lui (CJUE, arrêt du 30 avril 2014, Arpad Kasler

Monsieur Karl A... agissant en qualité d'associé de la SCI AMOUR né le [...] [...] [...]

Karl X..., demeurant ... à Montpellier 34000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule l'ordonnance du 26 novembre 1985 par laquelle le président du tribunal administratif de Montpellier statuant

GOTHAM INVESTIS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : E.U.R.L.

date du 03 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 24/01514 La SCI TOUL - SAINT OMER agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Karl

B A, représenté par Me Kappler, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 janvier 2023 par laquelle la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) a implicitement rejeté

width:152.96pt; display:inline-block } .s8EFC8F8 { width:32.36pt; display:inline-block } .s1B0F3E6 { width:191.31pt; display:inline-block }   SECOND SECTION DECISION Application no. 67874/13 Bernd Karl

présente, ni représentée, D'AUTRE PART……ЕΤ Monsieur [S] [M] domicilié au [Adresse 3], ni présent, ni représenté…… COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS DU 03/11/2025 : Président : Éric MORIZE Juges : Karl