Laurence, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 28 janvier 1994, qui, pour banqueroute en ce qui concerne le premier, pour banqueroute et recel en ce qui

de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés par : - La COMMUNE de SAINT-LAURENT

1997 d'étendre ses activités à celle d'opérateur sur Internet ; que c'est dans ce contexte que le gérant, Alexandre Y..., a acquis du matériel et embauché en mai 1997 un technicien en informatique, Laurent

Fat a cité devant la juridiction prud'homale Mme Laurent, veuve X..., qui a contesté l'existence d'un contrat de travail ; que le conseil de prud'hommes n'ayant accueilli qu'une partie de ses demandes

1 Délibération n° 2024-199 du 23 juillet 2024 relative à la mobilité professionnelle de Madame Laurence Boone LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la loi n°

commerce le 27 janvier 1989, elle concerne en l'espèce, la prétendu disparition entre 1979 et 1981 de la quasi-totalité des créances de 3 920 605 francs et de 1 400 000 francs des établissements Laurenties

Thibault-Laurent, président de chambre, président, M. Szysz, M. Protin, conseillers, assesseurs, en présence de M.

Loïc X..., - Mme Laurence Y..., épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 9 février 2017, qui, sur renvoi après cassation

Gérard X... n'a jamais contesté avoir entretenu des relations sexuelles avec la fille de son épouse, née d'une précédente union, qui vivait sous son toit et sur laquelle il avait autorité; que Laurence

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Yves Saint Laurent parfums, dont

heure et lieu précisés par la partie civile ; que les accusations portées par Jean-Marc Z... à l'encontre de Thierry X... et de Cataldo Y..., confirmées par les déclarations convergentes du témoin Laurent

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON (4ème chambre) en date du 8 novembre 1991 qui, pour infraction aux règles du repos hebdomadaire, l'a condamné à une amende de 1 OOO francs ; Vu le

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 27 mars 1997, qui, pour infraction à la règle du repos dominical, l'a condamné à 6 000 francs d'amende ; Vu le mémoire

Laurent, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 11 avril 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'assassinat, a rejeté sa demande

mineures de 15 ans par ascendant ou personne ayant autorité et, en répression, l'a condamné à la peine de 2 ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 années ; "aux motifs que Laurence

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Yves Saint-Laurent parfums, société anonyme

à 30 mois d'emprisonnement, dont 6 mois avec sursis, assorti d'un délai d'épreuve de 3 années ; "aux motifs que dès le début de l'enquête et sans jamais varier dans ses déclarations, le témoin, Laurent

Laurence, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 11 février 1998, qui, pour outrage à personne dépositaire de l'autorité publique, l'a condamnée à 2 mois d'emprisonnement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le véhicule conduit par Laurence X..., assuré auprès de la

Mais aucun d'eux n'ose s'en plaindre auprès de Laurent souligne un familier du couple.