CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

464 résultats pour « Laurent TOUSSAINT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137219dcd580146773f53d3

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

Laurent X..., demeurant à Neuville (Indre-et-Loire), Sainte-Maure de Touraine, en cassation d'un jugement n° 255/88 rendu le 4 octobre 1988 par le tribunal d'instance de Chinon, au profit de M. le trésorier

Source officielle

Page 15 sur 24

← PrécédentSuivant →
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2500196_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

B... et à la caisse d’allocations familiales de Touraine. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2026.

Source officielle
CC

civ3

613722d2cd58014677401ee5

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

XS..., Toussaint XH..., demeurant ..., 4°/ M. Emile H..., demeurant ..., 5°/ M. Michel Y..., demeurant ..., 6°/ M. Paul N..., demeurant ..., 7°/ M. Raoul C..., demeurant ..., 8°/ M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652f78feb053208318995ad3

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

FAITS ET PROCEDURE Mme [L] [Z] a été engagée à compter du 6 mars 2014 par la SARL Info Touraine en qualité de commerciale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a8

Appel

29 février 2012

29 février 2012

Z... et Toulia Z... ; que Laurent est décédé laissant pour lui succéder ses filles Marie Thérèse, Pierrette et Marie Madeleine ; que Toulia est décédée laissant un fils Antoine Z... qui est resté sans

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f8aa913b6868ad1f98371c

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Le contrat de travail de Mme [M] [K] a été transféré à la SASU Armatis Touraine à compter du 1er janvier 2019.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894ea

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG CENTRE ATLANTIQUE ETABLISSEMENT DE TRANSFUSION SANGUINE BERRY TOURAINE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE ET VILAINE S.A.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

662b43e8fe25450008314ad4

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

54879 APPELANTE Mme [M], [J], [X] [I] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Sophie SOUBIRAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P278 Substituée à l'audience par Me Dominique TOUSSAINT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9358d

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

née le 17 Septembre 1984 à Bastia (20200) ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO assistée de Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Source officielle
CC

civ2

61372283cd580146773fde71

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

M..., Toussaint XS..., demeurant ensemble ..., 17 / de la Société civile particulière Alle Figue, dont le siège est 20270 Aléria, 18 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5bc

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Stéphanie MERCK, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 30 Juin 2011, tenue par Cécile ANDRE magistrat

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

696a317acdc6046d47850141

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

au RCS de [Localité 8] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sabine TOUSSAINT

Source officielle
CA

Chambre Civile

69d5e945cdc6046d477ba538

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

sociétés de Tours (37) sous le numéro 841 177 355 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

698add96cdc6046d47b7609a

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE BERRY TOURAINE la SCP EVIDENCE SELATNA-DE MATOS-SI MOHAMED EXPÉDITION à : [U] [J] Pole

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67081b0989f19e8c50f8d271

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Maître Laurent LUCAS de la SELARL AVOX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0477 Maître [U] [V] [Adresse 1] [Localité 9]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92974

Appel

30 octobre 2015

30 octobre 2015

.-23000 GUERET représentée par Me Richard LAURENT, avocat au barreau de CREUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 4738 du 13/ 10/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201573

Cassation

9 octobre 2014

9 octobre 2014

les articles L. 242-1-1 et L. 242-1-2 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 1er septembre 2010, un inspecteur du recouvrement de l'URSSAF de Touraine

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2403785_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 septembre 2024, Mme A B demande au tribunal d'annuler la décision du 8 août 2024 par laquelle la caisse d'allocations familiales de Touraine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bff4

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, 52, avenue des Champs Pierreux-92736 NANTERRE CEDEX représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c53

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Marie Jeanne Z... épouse X... ... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Laurence

Source officielle