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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794b6e9ba5988459c43151
17 juillet 1984
; que la Caisse d'épargne demanda aux membres de son personnel de restituer le trop perçu ; que la majorité des employés y consentit mais qu'un certain nombre d'entre eux, dont Mme Roselyne Alline, Marie-José
civ3
61372135cd580146773f1dcc
4 juillet 1990
Willi Helmut Y..., 2°/ Mme Marie-José X..., épouse Y..., demeurant ensemble ... (8ème) , en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1988 par la cour d'appel de Paris (14ème chambre-section B),
PROCEDURE COLLECTIVE
6a0af2dfcdc6046d4710fae1
13 mai 2026
S) : EURL JLT MAÇONNERIE (SARL) [Adresse 1]… [Localité 1] SIREN : 899 549 224 REPRESENTANT(S) : Monsieur [A] [N], Gérant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José
69be5d66cdc6046d476c8022
9 juillet 2025
CABROLIER, avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José FAURIE JUGE(S) : Monsieur Pierre LABOUTE : Monsieur Fabrice PRATX ASSISTES AUX DEBATS DE Madame
69be5e64cdc6046d476c92f8
], réparation, achat-vente occasion…véhicules [Localité 1] SIREN : 913 987 376 REPRESENTANT(S) : Monsieur [W] [A], gérant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT: Madame Marie-José
69be648bcdc6046d476cfabb
22 octobre 2025
AVOCATS DEFENDEUR(S) : [Localité 1] PICTURE PRESSE (SARL) [Adresse 2]… [Localité 2] REPRESENTANT(S): Monsieur [C] [E], gérant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José
69be6a0bcdc6046d476d5ad3
479 286 866 * REPRESENTANT(S) : Monsieur [E] [W], Gérant, assisté de Maître Estelle [U] de la SELARL CLEMENT MALBEC [U] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José
1re chambre civile
66ab2522ba731fad7dd354e0
31 juillet 2024
Septembre 1974 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Epoux, requérant Absent DEBATS L'affaire a été débattue le 30 Juillet 2024, en audience publique, devant Marie-José
4e chambre civile
65a0ee6c5bbe450008b2cf59
11 janvier 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José
10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007955662
29 décembre 1997
régionales des comptes ; Vu 3°), sous le numéro 182 032, la requête enregistrée le 28 août 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nathalie X..., demeurant ... et par Mme Marie-José
Cour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f312
20 mars 2012
Jean-Claude H..., Mme Marie-José I..., son épouse, M. Lucien C..., M.
cr
61372581cd5801467741e527
13 juin 1995
"en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit y avoir lieu à suivre du chef d'escroquerie ; "aux motifs que le prévenu, pour donner plus de force et de crédit à sa publicité mensongère, a placé Marie-José
613720bccd580146773edf7c
8 juin 1988
(Bouches-du-Rhône), 4°/ Mademoiselle Marie-José D..., demreurant ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), 5°/ Madame E..., née Marie-Thérèse D..., demeurant ..., Saint-Jean de Luz (Pyrénées Atlantiques
Pôle 6 - Chambre 5
65a0f5fc383a880008fd082b
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Octobre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-José
édure suiviec/Marie-José X
613724f6cd58014677419d1e
11 juillet 1990
Anne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 25 janvier 1989, qui, dans la procédure suivie contre Marie-José X..., épouse Z... et Denis A... pour
61372383cd5801467740ac55
20 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José Martin X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu
Pôle 6 - Chambre 6
6791dcd4de5aa0323224dae2
22 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE
642fb790cece1704f5747905
6 avril 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-José
Pôle 4 - Chambre 9
6163c2b91a5f0a71dc3c912e
17 juin 2010
[Adresse 2] [Localité 9] représentée par Me Yann JASLET plaidant pour la SCP JASLET - BONLIEU, avocats au barreau de Fontainebleau COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire, instruite par Madame Marie-José
6253cd0cbd3db21cbdd92236
2 avril 2015
la SELARL KAIROS AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de LYON Représentée par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame Fanny A... venant par représentation de Madame Marie
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