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313 résultats pour « Marion HUERTAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

62c52988a2c4236379079a0b

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Monsieur [U] [E] es qualité de liquidateur de la SARL HAUTES PYRENEES MACONNERIE GENERALE [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Clémence MARINO-PHILIPPE, avocat au barreau D'AVIGNON S.A.R.L

Source officielle

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

CHIC & CHIEN, HUERTAS, Léa, Marion, Julie

SIREN 831569363GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

21/01/2021

Voir →

Créations

CHIC & CHIEN, HUERTAS, Léa, Marion, Julie

SIREN 831569363GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

07/09/2017

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8babc

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

CIFSI ADHARA INFORMATIQUE représentée par son Président Directeur Général Monsieur Hubert X... ès qualité 16 Bld d'Orient 34967 MONTPELLIER CEDEX S. A. R. L.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab2e0cdc6046d47791c42

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

demandes de l'Administrateur Judiciaire, Attendu que la société K WOOD, représentante légale de la société débitrice, elle-même représentée par Messieurs [L] [J] et [R] [O], assistés de Maître Louis HUBERT

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2312644_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

de maîtriser les impacts sur l'environnement ", tout en rappelant qu' " une seule carrière en exploitation est recensée " sur le territoire du SCoT, " à cheval sur les communes de Château-Gontier et Marigné

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd9795b60310b6766fff91b

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

de la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque K 111 Assistées de Me Xavier VAHRAMIAN plaidant pour le Cabinet CMS FRANCIS LEFEBVRE, avocat au barreau de LYON, toque T 659, Me Marion

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603276e4d596adab0a69f6cf

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

de LILLE INTIMES Maître [S] [I] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 2] (Sarthe) de nationalité française Exerçant la profession d'avocat demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Marion

Source officielle
CA

4e chambre civile

64a7b0663bcaf505db69675f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

élection de domicile au cabinet de Me Denis BERTRAND, Avocat [Adresse 4], [Adresse 2] (Irlande) Représentée par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Maud HUBERT

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

67061e5cfde28ee420711382

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[I] [H] et Mme [K] [Y] [A] (les époux [H]) se sont mariés le [Date mariage 5] 1952 à [Localité 17] (Espagne), sans que leur union soit précédée d'un contrat de mariage.

Source officielle
CA

6e chambre

6032f6d8f387ef6a56cb9178

Appel

24 octobre 2017

24 octobre 2017

.) - es-qualité de mandataire liquidateur de la SNC CL INNOVATION SANTE [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Hubert MARTIN DE FREMONT de la SCP HADENGUE et Associés, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

697493abcdc6046d47889b3b

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

La société Maisons France Confort a sous-traité la réalisation des travaux de fondations et de maçonnerie à M. [V] [G] [M].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cd7

Appel

15 janvier 2004

15 janvier 2004

QUIMPER Prévenu, intimé, libre, jamais condamné, comparant Assisté de Maître BOUVIER , avocat au barreau de PARIS, LE HENAFF A... né le 05 Octobre 1953 à VANNES Fils de LE HENAFF Claude et de JAMET Marianne

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Peter, Thomas XBY..., 210°/ Mme Ingrid, Elizabeth, Maria KG..., épouse XBY..., demeurant ensemble à Hilversum (Pays-Bas), Wagnerlaan 11, 211°/ la société Hubertus, chez M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

616260358672d229b881634d

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

avocats au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [O] [R] et Madame [J] [P] épouse [R] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER en la personne de Me Charles-Hubert

Source officielle
CA

17e chambre

5fdbeb756d62cb0c4ae4bdeb

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

représenté par Me Hubert G... de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98 substituée par Me Marion D..., avocate au barreau de Versailles PARTIE INTERVENANTE

Source officielle
CA

17e chambre

5fdbeb766d62cb0c4ae4bdec

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

représenté par Me Hubert G... de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98 substituée par Me Marion D..., avocate au barreau de Versailles PARTIE INTERVENANTE

Source officielle
CA

17e chambre

5fdbeb796d62cb0c4ae4bdf4

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

représenté par Me Hubert G... de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98 substituée par Me Marion C..., avocate au barreau de Versailles PARTIE INTERVENANTE

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

65a0e7c05bbe450008b2cc7e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

L'actif de la succession, dont dépend une maison d'habitation située à [Localité 14], a été évalué à la somme de 185 958,58 euros.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6031eed43de78027b9842600

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

Représentée par et assistée de Me Hélène GUINARD, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 247 Monsieur Christian C..., exerçant sous l'enseigne GALLO MARCHIANDO ayant son siège social

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e76a2ecdc6046d4702869b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

jugement rendu par ce Tribunal le 12 février 2025 ouvrant une procédure de sauvegarde à l'encontre de : SARL OUEST ORGANISATION FETES [Adresse 1] Activité : traiteur, organisation de réceptions, mariages

Source officielle
CC

civ3

61372175cd580146773f3ec0

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

Maxime AM..., 127°/ de Mme Michèle Maria BR...

Source officielle