société Garage du Grand Angers, société à responsabilité limitée, en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1990 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre), au profit de la société anonyme General Motors

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 11 janvier 1993), que la société JLJ Distribution commercialise des équipements pour moto

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Millauto Losange par la société Emil Frey Motors France

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Alca Automobile par la société Emil Frey Motors France

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Premium Motors Guadeloupe par AGM Holding (Groupe Parfait)

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Le Mans Sud Auto par les sociétés Sofimad et CDA Motors

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société E-Motors

Y... qui suivait le véhicule d'Abes Z... qui ralentissait et était sans doute arrêté puis la portière s'ouvrant à 45 ; mais qu'en revanche, il vit la moto remonter les véhicules sur la gauche, mais sans

(Alpes-Maritimes), pris en sa qualité d'administrateur judiciaire du redressement judiciaire de la société Baselli motor sport, 3 / de M. Jean-Marie Y..., domicilié ...

D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU NORD PAS DE [Localité 1] [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Monsieur [U], D'UNE PART ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : SARL FALCON MOTORS

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Riviera Motors

et il s'est alors retourné, a vu une moto par terre et un coup de poing partir ; qu'il a entendu un bruit sourd et vu Ali tomber par terre avant de se diriger vers la caserne des pompiers ; que les pompiers

X... occupe les fonctions de coordinateur de travaux depuis le 1er février 1998, qu'il a pour fonctions, en tant que coordinateur de travaux mono-corps d'état, de coordonner les entreprises extérieures

et d'une combinaison et de dommages subis par la moto ; qu'en cause d'appel, la Société Générali conteste le chiffrage des travaux nécessaires à la remise en état de la moto, faisant valoir que Mme Y.

X... a mandaté le cabinet d'expertise automobile Motors expert aux fins de procéder à son tour à l'évaluation de ce coût, que ce cabinet a chiffré à la somme totale de 8 258,72 euros. 4. M.

proportionnelle à la gravité de sa faute, sans qu'il y ait lieu de se référer au comportement des autres conducteurs impliqués ; qu'en retenant, pour écarter l'incidence de la vitesse excessive de la moto

B..., les observations de la SARL Cabinet Briard, avocat de SCP [...], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Euro motor sport, partie civile, et les observations de la SCP Ohl et Vexliard

décembre 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de blessures involontaires et conduite sans permis, a mis hors de cause la compagnie d'assurance l'Equité et la société de courtage "Auto-Moto