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1 781 résultats pour « Olivier Litty »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre A

6162823c7a007b88ee156725

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

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CA

11e chambre

62c7cb6bcb8dca058e3e80fd

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

: Jugement rendu le 23 Avril 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 19/01492 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63d37adcd1bc2605de4b4bb8

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur FOURMY Olivier, Premier président de chambre Madame ALZEARI Marie-Paule, présidente Madame LAGARDE Christine

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68676d736cbb391a608a1841

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BANQUE POPUALIRE AUVERGNE RHONE ALPES Copie exécutoire délivrée le : 3/07/25 à : Me [Localité 5] CASTALDO Me Olivier DE PERMENTIER Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67ecc5d9955548e0aba48ff4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[B] [M] né le 23 Novembre 2002 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Olivier CHAUVEL, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 29 Mars 2025 à 15h45 par

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200517_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

E H, l'V M N et Olivier, M. N M, le GAEC de Saint-Léger et Talmay, M. T O, l'V de Jancigny, M. P I, l'V S B et M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69d88666cdc6046d47b9f1c2

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

rendue le 01 Avril 2025 par le Juge des contentieux de la protection de VANVES N° RG : 12-24-000457 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 09/04/2026 à : Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f035

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

No 11/ 00154 AFFAIRE : UNEDIC AGS CGEA IDF OUEST C/ Me Olivier X...- Mandataire liquidateur de SARL DEBLAIEMENT MANUTENTION DECHARGES (DMD) ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdd8631b6577130f0bb541f

Appel

5 septembre 2018

5 septembre 2018

Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Ayant pour avocat plaidant Me Pierre-Edouard GONDRAN DE ROBERT, avocat au barreau

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdd680428784f111b05feae

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier A..., Président, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Sylvie CACHET, Conseiller,

Source officielle
CA

5e Chambre

60357ec74bbefea42c243c43

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93302

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

Prud'hommes-Formation paritaire de SAINT DENIS en date du 27 Mai 2014, rg no 12/ 00518 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 MAI 2016 APPELANT : Monsieur Jean-Luc Olivier

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CA

3ème chambre A

5fdca57db4110d09bed03a76

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Représentée par Me Gaël Y... de la SCP BAUFUME ET Y..., avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant, Me Olivier Z..., avocat au barreau de LYON, substitué par Me Ida E..., avocat au barreau

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dabd5acdc6046d47ebfbe6

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

VASSEUR, tous deux de la SELARL GOMOND AVOCATS D'AFFAIRES et avocats au barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Madame Tina PÉREZ Juges : Monsieur Olivier

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TJ

2ème chambre 2ème section

66197c1b1b7735881a7c2bd2

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

LA MISE EN ETAT rendue le 12 Avril 2024 DEMANDEURS Madame [V] [G] épouse [W] [Adresse 5] [Localité 10] Monsieur [Z] [W] [Adresse 5] [Localité 10] Tous les deux représentés ensemble par Maître Olivier

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

61627776a2bc6369e8386d83

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

PARIS, toque : C2330) SARL ERIS prise en la personne de son gérant [Adresse 12] [Localité 3] Représentée par Me Dominique OLIVIER de la AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG (avocat au

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CA

Réparation dét.provisoire

6363688737e31b7f74444abf

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

octobre 2022 par Mireille THEBERGE, greffière, REQUÉRANT : Monsieur [T] [R] né le [Date naissance 1] 1998 à [Localité 5] de nationalité française Faisant élection de domicile au cabinet de Me Olivier

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CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d33b

Appel

1 décembre 2009

1 décembre 2009

LIT / AK ARRET No No de parquet : 09 / 00998- M AFFAIRE : X...

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6162fdf53ebbdffcbea6aa64

Appel

19 avril 2012

19 avril 2012

DOUAI constitué aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, ancien avoué Assistée de Me Marc MESSAGER, avocat au barreau de LILLE, APPELANT RG 11/2791 ET INTIMEE RG 11/3405 SARL OLIVIER

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69a4b324cdc6046d472f9105

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DEMANDERESSE représentée par Maître Alexandre CORNET - SELARL CVS, Avocat inscrit au Barreau de Nantes substitué par Maître Léa BOUDIA-ROBIN -SELARL CVS, Avocat inscrit au Barreau de Nantes et Maître Olivier

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