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533 résultats pour « Philippe CORNET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93371

Appel

10 juin 2016

10 juin 2016

Représenté par Me Marie CORNELIE-WEIL de la SELARL CABINET CORNELIE-WEIL, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 201 Madame Nicole C... épouse A... née le 09 Mai 1952 à PARIS demeurant...

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

659e4743553798000884729e

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Me Alexis FOURNOL, avocat au barreau de PARIS, toque : E1601 substitué par Me Simon ROLIN, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [X] [Y] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Philippe

Source officielle
CC

cr

61372612cd58014677422c07

Cassation

29 septembre 1999

29 septembre 1999

Philippe, - C...

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

642d150ecb8fa004f57da472

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Isabelle BROGLY, Magistrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac85

Appel

13 février 2008

13 février 2008

LIQUIDATEUR DE LA SAS IGS (INSPECTION GARDIENNAGE SECURITE) ... 44020 NANTES CEDEX 1 Représentant : Me PAQUE de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL (avocats au barreau de NANTES) PARTIE INTERVENANTE

Source officielle
CC

cr

6079a8649ba5988459c4d165

Cassation

30 mars 2004

30 mars 2004

prononcées au profit de Kamel Z... à l'encontre de Philippe Y... ; "aux motifs que Kamel Z... voit, enfin, une diffamation dans le passage ci-après reproduit : "question : comment Kamel Z... a réussi

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CC

cr

613725c0cd58014677420428

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

observations de la société civile professionnelle URTIN-PETIT et ROUSSEAU-VAN TROEYEN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Philippe

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50267

Cassation

29 février 2024

29 février 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : H 23-15.991 Demandeur(s) : la société Financière Phidias Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés

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CA

5e chambre civile

63c79b78da31367c908eb68b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

l'affaire a été débattue le 16 NOVEMBRE 2022, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe

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9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b9a81daa831884f68a

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253c9d1bd3db21cbdd894af

Appel

30 mai 2007

30 mai 2007

LE PETIT PARIS 77970 JOUY LE CHATEL Monsieur Philippe C... ...

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CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5f8

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

: Madame Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, Président Madame Charlotte DINTILHAC, Conseiller Madame Dominique REYGNER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Gisèle COCHET

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CA

Cour d'Appel

6253ca49bd3db21cbdd8a916

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Y... ... 94370 SUCY EN BRIE Madame Colette Z... veuve X... Y... ... 94370 SUCY EN BRIE Monsieur Marc X...

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CC

cr

61372648cd580146774245ec

Cassation

23 mars 2004

23 mars 2004

L. 376-1 du Code de la sécurité sociale, 2, 3, 593 du Code procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné Gilbert X... à payer à Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253cbfbbd3db21cbdd8ec5c

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

en date du 03 Février 2009, RG 05/ 2379 Appelante la SA BECKER INDUSTRIE dont le siège social est situé 40 Rue du Champs de mars-BP 34-42601 MONTBRISON CEDEX représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT

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CA

1ere Chambre

5fdc8289ec68e3a5ffd20553

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

Tous représentés par Me Philippe X...

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soc

6137208acd580146773eb639

Cassation

7 juillet 1999

7 juillet 1999

Comment a-t-il osé manquer de respect à notre fille ? alors que notre fille est une jeune fille correcte et qui sait se faire respecter...

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cr

61372609cd580146774227a3

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

comment ?"

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Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d42b

Appel

13 octobre 2010

13 octobre 2010

No 09/ 03775 AFFAIRE : Philippe X... C/ S. A. S.

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cr

61372650cd5801467742499b

Cassation

25 juin 2003

25 juin 2003

sportives ; "aux motifs qu'il résulte des déclarations concordantes de Philippe Y..., Jean-François Z..., qui sont confirmées à ce sujet par celles de Jean-Marcel A..., d'Eric B... et Jean-Claude C

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