Armand Robert Joseph né le 07 mai 1945 à VIVIERS (07), de nationalité française, retraité, divorcé demeurant ...

Armand, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 24 février 1994, qui les a renvoyés devant la cour d'assises sous l'accusation, le premier, de complicité

Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; ­ les autres pièces du dossier.

Armand, magistrat désigné, - les observations de Me Dantier, représentant M.

A cet effet la société de L'AVEN ARMAND met à la disposition de Monsieur A X... tous les moyens matériels " (pièce n° 34) ; que ou bien le justificatif d'une formation à l'évaluation des risques professionnels

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.

Armand B..., dont elle stigmatisera par la suite le comportement.

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SAS EVEREST ATTITUDE n'emploie plus aucun salarié à date.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative.

Patrick Armand, juge-commissaire. Désigne la SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES en la personne Me [X] [V], [Adresse 5], mandataire judiciaire liquidateur.

Armand A... et de Mme Sidonie A..., - les conclusions de M.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 DECEMBRE 2008 No 2008/ 597 Rôle No 06/00665 Armand X... C/ Henri Y...

CLINIQUE ARMAND BRILLARD.

Armand SAM X..., demeurant 209, place des Fourmies à Roubaix (59100) ; M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées les 3 et 13 novembre 2025, M. B...

Joël et Armand Z..., de Mme Joëlle X... et de Mme Sidonie Z..., - les conclusions de M.

de Marseille d'annuler l'arrêté du 13 septembre 2022 par lequel le maire de la commune de d'annuler l'arrêté du 13 septembre 2022 par lequel le maire de la commune de Miramas a accordé à la société Armand

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 8 mars et 8 juin 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Armand F, demeurant ..., M.