CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 587 résultats pour « Pierre Henry DESFARGES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007632958

Admin. suprême

31 juillet 1992

31 juillet 1992

Henri X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200182_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Henry, - et les conclusions de M. Revel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

61372223cd580146773fa8d6

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

Jean-Pierre X..., demeurant chez M. Henri X..., ... (16e), 2 ) M. Henri X..., demeurant ... (16e), 3 ) Mme X..., née Margaret Y..., demeurant chez M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007631774

Admin. suprême

18 mai 1992

18 mai 1992

Henri Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2102815_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Mme A B, épouse E, est propriétaire d'un immeuble situé 32 clos Henri IV, rue Vincent Auriol à Pau.

Source officielle
TA

Président Delage

DTA_2102298_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

M. et Mme A ont acquis un appartement en état futur d'achèvement situé 12, rue Henri-Théodore Pigozzi à Poissy (Yvelines).

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

659d9d7baa704a07f4934312

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

KOREGRAF [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Charles-edouard DESFORGES de , avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0102 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f02a

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

No 10/ 05282 AFFAIRE : Société civile CENTRE MEDICAL HENRI BERGSON C/ Sylvina X...

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007989860

Admin. suprême

23 octobre 1998

23 octobre 1998

Henri X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007626090

Admin. suprême

28 décembre 1988

28 décembre 1988

Henri X... la décharge des cotisations supplémentaires à l'impôt sur le revenu et à la majoration exceptionnelle auxquelles ce contribuable a été assujetti respectivement au titre des années 1975 et 1976

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007625788

Admin. suprême

1 juin 1990

1 juin 1990

Henri X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 15 décembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à la décharge de la

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:502065.20250702

Admin. suprême

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et de frais de gestion auxquels elle a été assujettie au titre des exercices clos les 31 décembre 2014 et 31 décembre 2015, d'autre part, à la décharge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd8521b

Appel

26 mars 2001

26 mars 2001

de dommages et intérêts, - condamné la SA HENRI MICHEL IMPRIMEUR à payer M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd85324

Appel

26 mars 2001

26 mars 2001

de dommages et intérêts, - condamné la SA HENRI MICHEL IMPRIMEUR à payer M.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01056_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

A... ont demandé au tribunal administratif d’Amiens de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles ils ont été assujettis au titre

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:450490.20220427

Admin. suprême

27 avril 2022

27 avril 2022

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, par une décision du 27 juillet 2018, le président de l'université Paris V - Paris Descartes a refusé d'admettre Mme F E en première année

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2109459_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10240

Cassation

15 novembre 2016

15 novembre 2016

Rémery, conseiller doyen, Mme Henry, avocat général, M. Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:439846.20220621

Admin. suprême

21 juin 2022

21 juin 2022

Par deux jugements du 20 mars 2018, le tribunal administratif de Lyon n'a fait droit que partiellement à leurs demandes tendant à la décharge de ces impositions.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2226931_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Par la présente requête, elle demande au tribunal de prononcer la décharge de cette imposition. 2.

Source officielle

Page 15 sur 80

← PrécédentSuivant →