DE DUREE, A DROIT A UNE INDEMNITE DE CLIENTELE, NOTAMMENT DANS LE CAS DE CESSATION DE CONTRAT PAR SUITE D'ACCIDENT OU DE MALADIE ENTRAINANT UNE INCAPACITE PERMANENTE TOTALE DE TRAVAIL; ATTENDU QUE PLARD

Imagine Architecture sera tenue pour 45 %, la société Bat Ingénierie pour 45 % et la société TPFI pour 10 % ; - condamné in solidum la société Imagine Architecture, la société TPFI et la société Plassard

LES PARTIES INTERESSEES ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A ANNULE LE SECOND TOUR DES ELECTIONS DES DELEGUES COMMUNAUX A LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE, ORGANISEES LE 30 MARS 1980 DANS LA COMMUNE DE PLOUVARA

ATTENDU que la SAS AD Conception exerce une activité d'achat, vente de cuisines, salles de bains, placards, appareils électroménagers et plus généralement de tous aménagements intérieurs, ainsi que le

Dans l'entrée, il est fait mention de tapisseries en mauvais état et de corniches cassées dans un placard.

D'AVOIR PRONONCE L'EXPROPRIATION AU VU DE L'ACCUSE DE RECEPTION EN DATE DU 30 MAI 1983 DE LA LETTRE RECOMMANDEE NOTIFIANT AUX PROPRIETAIRES INDIQUES A L'ETAT PARCELLAIRE LE DEPOT DU DOSSIER EN MAIRIE DE PLOUARET

l'immeuble X... et sur la cheminée, cette humidité s'étant manifestée par des formations de sels et des dégradations diverses sur les revêtements, ayant affecté les boiseries des soubassements outre les placards

, portes de placards, dressings et séparation de pièces sur mesure et selon leurs goûts.

Jacques Y..., demeurant Le Vieux moulin, 56240 Plouay, 3°/ de la société La Mutuelle du Mans assurances IARD, dont le siège est ..., 4°/ de M.

Madame [O] [X] sollicite la somme de 599,50 € au titre des frais de remise en état du placard d’entrée à la suite d’un dégât des eaux.

que le bureau du couloir n'était pas provisoire puisqu'elle y est restée plusieurs années, que sa fiche de poste n'explique pas sa présence dans le couloir, qu'il s'agissait d'une véritable mise au placard

La salariée a déposé plainte par écrit contre son conjoint le 7 septembre 2018 pour ' harcèlement moral et mise au placard'.

Concernant le placard électrique des locaux loués La SAS Bierogramont se plaint que la porte des compteurs électriques reste ouverte et ne peut être fermée en raison d'un défaut d'alignement avec le

Ils ajoutent que l'intimé ne peut retenir que le local technique qui est en réalité un placard maçonné permettant le stockage d'une bouteille de gaz pour modifier l'appréciation du droit à construire.

Ils rappelaient que lors des visites, les placards n'étaient pas vides.

, composé de deux pièces principales, portant le numéro 123 au plan ci annexe et constitue par : hall d'entrée, dégagement, cuisine, salle de séjour, une chambre, salle de bains, W.C. indépendant, placards

Ils ont arraché le coffre-fort situé dans un placard de la chambre principale et sont repartis avec le coffre-fort qui contenait des bijoux de valeur. M.

X... et de Mme Y..., et, d'autre part, des fissures de la cloison entre le placard et la cuisine dues à la suppression d'un mur de refend dans l'autre logement, que ces conclusions corroboraient tant les

Alain X..., où il avait saisi l'ordinateur portable sur son meuble de bureau : "Nous découvrons dans un placard ouvert 5 CD que Mr [sic] X... nous offre spontanément de conserver (pièces 1 à 5).

intérêts au taux légal à compter du 25 janvier 2021, date de réception de sa demande indemnitaire préalable, et capitalisation des intérêts, en réparation des faits de harcèlement moral et de mise au placard