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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
6528df73aaebb88318fda5c2
12 octobre 2023
12 octobre 2023
de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocats au barreau de BEZIERS, avocat postulant et plaidant Madame [V] [S] épouse [N] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Olivier
Source officielle1ère Chambre
64534d0a37f394d0f8f6670e
11 avril 2023
11 avril 2023
de la SARL FRANCOIS RAYNAUD AVOCAT, avocat au barreau de LORIENT Madame [Z] [E] épouse [D] née le 19 Juillet 1959 à [Localité 8] (75) [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me François RAYNAUD
Source officielleRéférés civils
6786b678df5b5c7d10ca50bc
13 janvier 2025
13 janvier 2025
REGIE CHAPOT ET CIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-michel RAYNAUD de la SELARL RAYNAUD AVOCAT, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 09 Décembre
Source officiellesoc
6079b0c29ba5988459c4ffbf
26 mai 1981
26 mai 1981
ET RAYNAL X...
Source officiellesoc
6079b0c29ba5988459c4ffc0
26 mai 1981
26 mai 1981
ET RAYNAL X...
Source officielleChambre sociale
66ab2519ba731fad7dd35462
31 juillet 2024
31 juillet 2024
DE LIMOGES Chambre sociale ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 31 JUILLET 2024 (Dessaisissement par désistement) ENTRE : Monsieur [W] [V], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Emmanuel RAYNAL
Source officielleREFERES 1ère Section
65b00dc9b98137c174784388
22 janvier 2024
22 janvier 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 71I Minute n° 24/81 N° RG 23/01578 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YB26 3 copies GROSSE délivrée le22/01/2024 àla SAS DELTA AVOCATS la SELARL DGD AVOCATS la SCP VIOLANTE - RAYNAL
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2311109_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
A B, représenté par Me Raynal, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fec8
29 novembre 2012
29 novembre 2012
personne de son représentant légal Discothèque-25, 27, avenue Charles de Gaulle-87310 SAINT LAURENT SUR GORRE représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Emmanuel RAYNAL
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00983
9 octobre 2012
9 octobre 2012
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Noirot développe et commercialise des appareils de chauffage électriques et notamment une gamme de panneaux rayonnants
Source officiellecomm
61372174cd580146773f3e55
9 avril 1991
9 avril 1991
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleJCP
69e69ef2cdc6046d47f297d5
7 avril 2026
7 avril 2026
Monsieur [N] [D] né le 03 Septembre 1944 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Madame [I] [H] épouse [U] née le 11 Juin 1948 à [Localité 2] (17), demeurant [Adresse 2] ayant pour avocate Maître Elodie RAYNAUD
Source officielleChambre sociale
6708c01a445a086e2bcedc89
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ORDONNANCE D'INCIDENT DU 10 OCTOBRE 2024 MINUTE N° N° RG 23/00106 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GEIE APPELANTE : Madame [L] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Magali RAYNAUD
Source officiellecomm
6137236ecd58014677409aa7
8 février 2000
8 février 2000
Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Mouillard, conseiller référendaire, les observations de Me Foussard, avocat du directeur général des Impôts, les conclusions
Source officielleService des référés
671fe41bf5341ca999ad470c
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Alexane RAYNALDY de la SCP LEICK RAYNALDY & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P164 DEFENDEUR Monsieur [O] [D] [Adresse 1] [Localité 3] non constitué
Source officiellecomm
6137217acd580146773f4192
19 novembre 1991
19 novembre 1991
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Loreau, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officiellecomm
61372198cd580146773f5114
4 février 1992
4 février 1992
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Geerssen, les observations de Me Ricard, avocat du directeur général de la Concurrence, de
Source officiellecomm
61372199cd580146773f51c4
2 juillet 1991
2 juillet 1991
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vigneron, les observations de Me Barbey, avocat de Mme X..., de Me Goutet, avocat du directeur général des
Source officiellecomm
613720efcd580146773efa0a
28 février 1989
28 février 1989
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hatoux, les observations de Me Foussard, avocat de M. le directeur général des Impôts et de M. le directeur
Source officiellecomm
61372132cd580146773f1c5c
17 mai 1990
17 mai 1990
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Lacan, les observations de Me Foussard, avocat de M.
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