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20 744 résultats pour « Roulleau Rendu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

69f43757cdc6046d472d26c9

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 10 Février 2026 devant Madame Isabelle CHARPENTIER, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties et qui a rendu

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90578

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

[O] [C], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Mme [E] [P], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Mme [R] [X], ayant la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201954

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

Nous étions dans un local sans fenêtre où de chaque extrémité se trouve la fabrication des rouleaux et des craies.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01410

Cassation

24 septembre 2008

24 septembre 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la connexité, joint les pourvois n° T 06-45.304 à n° A 06-45.311 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les jugements attaqués

Source officielle
CC

soc

6079b0f19ba5988459c50d7d

Cassation

6 mai 1985

6 mai 1985

ETAIT L'INVENTEUR, A VOULU, SUR L'INVITATION DE CE DERNIER, INTERVENIR DANS LA REPARTITION DES COQUILLES SUR DES ROULEAUX TRIEURS, MAIS QUE DANS CETTE OPERATION, IL A EU LA MAIN DROITE PRISE ENTRE DEUX

Source officielle
CC

cr

61372606cd580146774225de

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
CC

comm

613721f5cd580146773f9115

Cassation

1 juin 1993

1 juin 1993

Jean-Louis X..., demeurant à Mont-de-Marsan (Landes), ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 octobre 1990 par le tribunal d'instance de Mont-de-Marsan, au profit de la société anonyme Rousseau Sportline

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafe02cdc6046d47578246

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

L'ordonnance de clôture a été rendue le 18 février 2026.

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CA

Chambre Sociale

62d64998aa6a2f06030d2750

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

12 novembre 2019 rendu par le Conseil de prud'hommes de Tours en ce qu'il a : -débouté M.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69fd7994cdc6046d4703c0b6

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

C de la chambre 1091, 10ème étage niveau service Hépatologie Gastro-entérologie, du 25 au 27 mars 2024 inclus au sein du CHRU de [Localité 1] (Rousseau), détenu par un tiers, soit le CHU de [Localité 1

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2319364_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Article 3 : L'Etat versera à Me Roulleau, avocat de M.

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CC

civ1

Donne défautc/MM. Y

6137215dcd580146773f3276

Cassation

29 janvier 1991

29 janvier 1991

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'exploitation des Etablissements Rousseau, dont le siège social est sis à Torcy (Seine-et-Marne

Source officielle
CC

civ1

EN CE QU' il a rejeté les demandes dirigéesc/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2018:C110364

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société SCI Rousseau 21, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 21 février 2017 par la cour d'appel de Caen (

Source officielle
CC

civ3

61372360cd58014677408f71

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rousseau et Cie, société anonyme dont le siège est ...,

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CC

comm

61372178cd580146773f4086

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Thrige Agro Howard X..., société

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CC

civ2

6137266dcd580146774257dd

Cassation

12 juin 2007

12 juin 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 1147 du code civil, L. 230-2 du code du travail, L. 452

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CC

civ2

613721abcd580146773f5dcf

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arcodec, sise à Paris (16e), 17, square de l'avenue Foch, agissant poursuites et diligences

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:1971:871

Cassation

27 octobre 1971

27 octobre 1971

LA SUSPENSION DES DROITS ET TAXES QUI Y AVAIENT ETE ENTREPOSEES SOUS LE CONTROLE DE L'ADMINISTRATION DES DOUANES PAR LA SOCIETE GILBERT MICHEL, TRANSITAIRE ; QUE LA COUR D'APPEL RELEVE, QUE, POUR RENDRE

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000037882297

Admin. suprême

28 décembre 2018

28 décembre 2018

Laurent Roulaud, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rousseau

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TJ

Section des Référés

66f1baebf204fb785cd3dd8f

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

IMPASSE JULES ROUSSEAU 2 a obtenu la désignation d’un expert judiciaire, Monsieur [W] [B] , selon une ordonnance du 10 octobre 2023 (RG N° 23/00818) rendue par le juge des référés du tribunal judiciaire

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