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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
69f43757cdc6046d472d26c9
30 avril 2026
prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 10 Février 2026 devant Madame Isabelle CHARPENTIER, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties et qui a rendu
ordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90578
18 juin 2026
[O] [C], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Mme [E] [P], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Mme [R] [X], ayant la
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201954
7 novembre 2019
Nous étions dans un local sans fenêtre où de chaque extrémité se trouve la fabrication des rouleaux et des craies.
soc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01410
24 septembre 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la connexité, joint les pourvois n° T 06-45.304 à n° A 06-45.311 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les jugements attaqués
6079b0f19ba5988459c50d7d
6 mai 1985
ETAIT L'INVENTEUR, A VOULU, SUR L'INVITATION DE CE DERNIER, INTERVENIR DANS LA REPARTITION DES COQUILLES SUR DES ROULEAUX TRIEURS, MAIS QUE DANS CETTE OPERATION, IL A EU LA MAIN DROITE PRISE ENTRE DEUX
cr
61372606cd580146774225de
25 janvier 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
comm
613721f5cd580146773f9115
1 juin 1993
Jean-Louis X..., demeurant à Mont-de-Marsan (Landes), ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 octobre 1990 par le tribunal d'instance de Mont-de-Marsan, au profit de la société anonyme Rousseau Sportline
Chambre sociale
69eafe02cdc6046d47578246
23 avril 2026
L'ordonnance de clôture a été rendue le 18 février 2026.
Chambre Sociale
62d64998aa6a2f06030d2750
28 avril 2022
12 novembre 2019 rendu par le Conseil de prud'hommes de Tours en ce qu'il a : -débouté M.
Chambre des Urgences
69fd7994cdc6046d4703c0b6
29 avril 2026
C de la chambre 1091, 10ème étage niveau service Hépatologie Gastro-entérologie, du 25 au 27 mars 2024 inclus au sein du CHRU de [Localité 1] (Rousseau), détenu par un tiers, soit le CHU de [Localité 1
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2319364_20240517
17 mai 2024
Article 3 : L'Etat versera à Me Roulleau, avocat de M.
civ1
Donne défautc/MM. Y
6137215dcd580146773f3276
29 janvier 1991
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'exploitation des Etablissements Rousseau, dont le siège social est sis à Torcy (Seine-et-Marne
EN CE QU' il a rejeté les demandes dirigéesc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2018:C110364
6 juin 2018
la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société SCI Rousseau 21, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 21 février 2017 par la cour d'appel de Caen (
civ3
61372360cd58014677408f71
8 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rousseau et Cie, société anonyme dont le siège est ...,
61372178cd580146773f4086
17 décembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Thrige Agro Howard X..., société
6137266dcd580146774257dd
12 juin 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 1147 du code civil, L. 230-2 du code du travail, L. 452
613721abcd580146773f5dcf
20 mai 1992
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arcodec, sise à Paris (16e), 17, square de l'avenue Foch, agissant poursuites et diligences
ECLI:FR:CCASS:1971:871
27 octobre 1971
LA SUSPENSION DES DROITS ET TAXES QUI Y AVAIENT ETE ENTREPOSEES SOUS LE CONTROLE DE L'ADMINISTRATION DES DOUANES PAR LA SOCIETE GILBERT MICHEL, TRANSITAIRE ; QUE LA COUR D'APPEL RELEVE, QUE, POUR RENDRE
10ème chambre
CETAT:CETATEXT000037882297
28 décembre 2018
Laurent Roulaud, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rousseau
Section des Référés
66f1baebf204fb785cd3dd8f
12 juillet 2024
IMPASSE JULES ROUSSEAU 2 a obtenu la désignation d’un expert judiciaire, Monsieur [W] [B] , selon une ordonnance du 10 octobre 2023 (RG N° 23/00818) rendue par le juge des référés du tribunal judiciaire
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