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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00124
10 janvier 2017
10 janvier 2017
PAU, en date du 29 novembre 2016, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires espagnoles en exécution d'un mandat d'arrêt européen ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2514745_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Il résulte de l’instruction que le chien « Sébastien », de race malinois et âgé de deux ans, a attaqué et mordu une personne sur la voie publique, le 16 octobre 2025.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01310
17 juin 2009
17 juin 2009
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Jean-Sébastien X... de ses demandes tendant à voir dire son licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse et de voir condamner la société
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd92608
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Sébastien Jean-François Y... C. M/ E.
Source officiellecr
61372625cd5801467742349b
9 avril 2002
9 avril 2002
Sébastien, prévenu, - Z...
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d79ecdc6046d475ada39
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 09/01/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6ef9ccdc6046d475d134a
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 30/01/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6f01ccdc6046d475d1d99
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 30/01/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7002ccdc6046d475eca8b
10 avril 2025
10 avril 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/04/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69a717dfcdc6046d4760f4a4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 03/07/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7187fcdc6046d4760ffb9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/07/2025.
Source officiellecr
èces de procédure que, dans les poursuites exercéesc/Gérard X
6079a8df9ba5988459c4f28b
6 novembre 2001
6 novembre 2001
AGF, et confirmé le jugement entrepris en ce qu'il a condamné solidairement le prévenu et son assureur à payer diverses sommes aux parties civiles en réparation de leur préjudice du fait du décès de Sébastien
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203935_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Il soutient que : - le mur séparant sa propriété de la montée Saint-Sébastien est un accessoire du domaine public de la commune, en ce qu'il protège la voie publique de la chute de matériaux provenant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210646
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Sébastien Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel de Nouméa (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb1e
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Sébastien Y... et la S. A.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00352
25 février 2009
25 février 2009
la cour d'appel a violé l'article susvisé ; 4°/ qu'en tout état de cause, à supposer le licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse relative à la désorganisation objective du service, il résulte
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d8e
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Sébastien René X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4ae
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Par acte du 22 février 2006, Aurélien et Sébastien X... ont appelé en garantie les Assurances du Crédit Mutuel Vie SA, le prêt étant assorti d'une assurance décès.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210421
7 juin 2018
7 juin 2018
Sébastien X....
Source officielleChambre civile Section 2
64379d899477fe04f5cc634b
12 avril 2023
12 avril 2023
ARRÊT DU DOUZE AVRIL DEUX-MILLE-VINGT-TROIS APPELANTE : Mme [E] [G] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 4] ([Localité 4]) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sébastien
Source officiellePage 15 sur 393