CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
66adc81cd17229e482eea768
2 août 2024
plaidoiries, en présence de Laurence BAYLAUCQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Laurence BAYLAUCQ, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Joëlle GUIROY, Conseillère Monsieur
Chambre commerciale
6538b3d57ffc2c8318ee0045
24 octobre 2023
[M] [H] était prescrite et débouté Monsieur [M] [H] de toutes ses demandes ('), - à titre subsidiaire, juger que Monsieur [M] [H] ne rapporte la preuve d'aucune faute qui lui soit imputable en lien
Cour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d407
26 octobre 2010
, avoués à la Cour assistée de Me Marina POUSSIN, avocat au barreau de NICE, substitué par Me Nathalie CELESTE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Gilles Z...
2e chambre de la famille
62624811b1a50c277d4c5acd
21 avril 2022
[R] [D] né le 08 Juin 1953 à SAINT FLOUR (15) de nationalité Française 4 Rue du Monument 12520 AGUESSAC Représenté par Me Philippe SENMARTIN avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES :
2e chambre civile
6708c02b445a086e2bceddb7
10 octobre 2024
TOUMI, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-009926 du 24/11/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur
6253cacabd3db21cbdd8c122
1 juillet 2008
, avoués à la Cour INTIMES : Monsieur Paul Daniel X...
66a099092be3e083f4fad4e8
23 juillet 2024
répertoire général : N° RG 22/06463 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PU6L Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 NOVEMBRE 2022 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ N° RG 2022 00318 APPELANTS : Monsieur
4e chambre civile
64a7b06b3bcaf505db696773
6 juillet 2023
répertoire général : N° RG 20/04001 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OWE2 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 juillet 2020 du tribunal judiciaire de Béziers N° RG 11-19-0009 APPELANT : Monsieur
64a7b0713bcaf505db69677d
AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Laurent PARDAILLE, avocat au barreau de l'AVEYRON Autre qualité : Appelant dans 20/05226 INTIME : Monsieur
660cf2607c1ccb0008628d41
2 avril 2024
répertoire général : N° RG 22/05570 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PTER Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 SEPTEMBRE 2022 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ N° RG 2021001245 APPELANTS : Monsieur
65b364821d7564000872dfdb
25 janvier 2024
N° D 383 354 594, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe SENMARTIN
6253ccddbd3db21cbdd918b7
17 décembre 2013
de la SCP PHILIPPE SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de la SCP AUSSILLOUX-SANCONIE, avocat au barreau de NARBONNE, avocat plaidant INTIMES : Monsieur
6253cd96bd3db21cbdd93c36
9 février 2017
Représenté par Me Philippe SENMARTIN de la SCP PHILIPPE SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Fabrice VEYSSEYRE de la SCP VEYSSEYRE-GARRIGUES, avocat au barreau
6253caecbd3db21cbdd8c74c
6 août 2008
du Montpelliéret MAURIN 34977 LATTES représentée par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assistée de Me Pierre-Marie GRAPPIN, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me ADDE SOUBRA Monsieur
1re chambre sociale
63d22a759b3c8605deec1f02
25 janvier 2023
de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Frédéric MORA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : SAS EUREST SPORTS ET LOISIRS [Adresse
1ère Chambre C
603336904ae273a759bbc393
5 septembre 2017
de la SELARL CHABANNES, SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Nicolas SAINTE CLUQUE, avocat au barreau de NARBONNE, avocat plaidant ORDONNANCE
64379dc89477fe04f5cc646a
12 avril 2023
[R] [H] né le 28 Janvier 1959 à [Localité 6] (12) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER
6253cacebd3db21cbdd8c238
17 juin 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame LAFONTAINE
3e chambre civile
6438f2d5a942a604f5e93625
13 avril 2023
Par jugement contradictoire du 10 novembre 2016, le tribunal de grande instance de Narbonne a : - débouté monsieur [O] [I] et madame [Z] [C] épouse [I] de l'ensemble de leurs prétentions, - débouté monsieur
6253cd31bd3db21cbdd928bc
5 mai 2015
de la SCP PHILIPPE SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Philippe NESE, avocat au barreau des PYRENEES ORIENTALES, avocat plaidant APPELANTE sous
Page 15 sur 23