CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 361 résultats pour « SPORTES Copie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2002:381

CJUE

18 juin 2002

18 juin 2002

GmbH contra Lifestyle sports + sportswear Handelsgesellschaft mbH e Michael Orth. # Pedido de decisão prejudicial: Bundesgerichtshof - Alemanha. # Marcas - Directiva 89/104/CEE - Artigo 7.º, n.º1 - Esgotamento

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d80333cdc6046d47afbf6d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ordonnance suivante a été rendue : EXPOSE DU LITIGE Madame [C] [Y] est cavalière amateur de saut d'obstacle et possède le statut d'éleveur hors sol avec lequel elle réalise de l'élevage de chevaux de sport

Source officielle
CA

Service des Référés

63bfb2f95e2fbe7c90043742

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

N° RG 22/00113 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LREV N° Minute : Copies délivrées le Copie exécutoire

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d130a0cdc6046d471ad7f5

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Copie exécutoire : Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE Page 1 AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-14 JUGEMENT PRONONCE

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024669955

Admin. suprême

12 octobre 2011

12 octobre 2011

Article 2 : Mme A versera à la Fédération française d'études et de sports sous-marins une somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000026280624

Admin. suprême

27 juillet 2012

27 juillet 2012

B, par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 30 novembre 2010, accompagnée d'une copie du procès-verbal de contrôle du 11 juillet 2010 ainsi que d'une copie du rapport d'analyse du 9 août

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151332

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Maître X X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 mars 2015, à la suite du refus opposé par le directeur de l'union nationale du sport

Source officielle
CA

Avis

CADA:20214422

Appel

2 septembre 2021

2 septembre 2021

2021, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à un courrier électronique, d'une copie

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273ed

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

loisirs, la société Les Airelles et l'association Coope Club, une comptabilité non conforme pour la société Les Airelles et des suspicions de travail illégal ; que le caractère d'urgence est souverainement

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f208cdc6046d47b7a963

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Elle vise la SARL SPORT DISTRIBUTION BESSIERES en sa qualité de maître d'ouvrage.

Source officielle
CC

civ3

61372328cd5801467740626a

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

X... en payement des cotisations afférentes à son second lot, de 1988 à 1993 ; Attendu que M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302064_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

la procédure préalable, notamment la saisine pour avis du conseil départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative prévue à l’article L. 212-3 du code du sport ; - la matérialité des

Source officielle
CA

Chambre 1-1

665aba4597d5920008107363

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

MOTOS SPORT 83 anciennement dénomée MOTOS SPORT LOCATION prise en la personne de son dirigeant en exercice domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003706_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

le sport.

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69fb3561cdc6046d47caae18

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

avocat au barreau de Paris, plaidant par Me Kaltoum GACHI, avocate au barreau de Rouen FAITS ET PROCÉDURE : La société DECATHLON FRANCE est un concepteur, fabricant et distributeur d'articles de sports

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

65aacc880c777d3ec8eb63ed

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SPORT AUTOMOBILE au paiement de la somme de 16.400 euros en remboursement du prix de vente du véhicule, - CONDAMNER la société OPTION SPORT AUTOMOBILE à récupérer à ses frais le véhicule de marque AUDI

Source officielle
CC

comm

6137235dcd58014677408d5b

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

X... et de Mme Y..., ès qualités, de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de la société Sport France, les conclusions de M.

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2025-138

transparence vie publique

8 avril 2025

8 avril 2025

-1 et suivants du code du sport, de représenter le mouvement sport if français dans son ensemble.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6878872fe2f36c9774d809e2

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

La société SPORT AUTO, pour sa part, n'a pas changé d'avocat.

Source officielle
CC

soc

61372359cd58014677408994

Cassation

25 novembre 1999

25 novembre 1999

UIRIC), dont le siège est ... 123, 94120 Fontenay-sous-Bois, en cassation d'un jugement rendu le 25 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne, au profit de l' association Club des sports

Source officielle

Page 15 sur 419

← PrécédentSuivant →