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3 196 résultats pour « Saint Victor »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

63c257130bfda47c900761e7

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

barreau de TOULOUSE Représentée par Me David KOUBBI, du Cabinet 28 octobre, avocat au barreau de PARIS INTIME Monsieur [R], [Y] [X] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Sophie DE SAINT

Source officielle

Page 15 sur 160

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Journal officiel
Radiations

ATELIER SAINT-VICTORET

SIREN 812933547Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

26/07/2026

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Dépôts des comptes

PIZZERIA SAINT VICTOR

SIREN 922369848Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

26/07/2026

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Dépôts des comptes

IMMOBILIERE SAINT VICTOR

SIREN 314657867Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

21/07/2026

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Dépôts des comptes

AU TRESOR DE SAINT-VICTOR

SIREN 824222384Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon

21/07/2026

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Dépôts des comptes

DOMAINE SAINT VICTOR

SIREN 935311563Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

16/07/2026

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CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc89

Appel

5 janvier 2009

5 janvier 2009

Claire, demeurant ... 41260 LA CHAUSSEE ST VICTOR Partie civile, appelante Non comparante Représentée par Maître VINET Damien, avocat au barreau de BLOIS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea35

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

née le 09 Juin 1961 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42390 VILLARS représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Brigitte MANEVAL-PASQUET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100764

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

que la convention était parfaite et qu'il « n'y avait plus de place pour l'exercice du devoir de conseil » ; que Maître IX..., membre de la SCP notariale intimée, a établi l'acte de vente par la Sarl Saint

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2502455_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

de son hébergement avec ses deux enfants mineurs, A née le 4 février 2015 et Joseph né le 19 novembre 2022 à Blois, par le département de Loir-et-Cher dans la résidence Villa Bellagio à La Chaussée-Saint-Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba78

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

FAITS ET PROCÉDURE Le 26 février 2003, monsieur Sylvain Y... et madame Sandrine Z... épouse Y... ont acquis du Garage de la Perruche à SAINT VICTOR DE BUTHON un véhicule d'occasion de marque CHRYSLER

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100761

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

que la convention était parfaite et qu'il « n'y avait plus de place pour l'exercice du devoir de conseil » ; que Maître S..., membre de la SCP notariale intimée, a établi l'acte de vente par la Sarl Saint

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93830

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

..., chef de l'unité affaires foncières et économiques et Mme Thérèse L..., secrétaire d'administration et de contrôle, munies d'un pouvoir, FRANCE DOMAINES-trésorerie générale Haute-Corse Square Saint

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204646_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Il ressort également des pièces du dossier que le rapport circonstancié établi en août 2020 par l'équipe éducative de la structure " Maison d'enfants Saint Victor " précise que l'accompagnement éducatif

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401982_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Elle a été affectée, en qualité de professeur des écoles stagiaire (PES), au titre de l’année scolaire 2021-2022 sur un poste fractionné entre deux écoles, une classe de CP le jeudi à l’école Victor Hugo

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00111_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Des couples de cette espèce nichent sur les falaises de Saint-Victor-sur-Ouche, à 2,2 kilomètres au nord du projet, ainsi que sur les falaises de Bouilland, deux d’entre eux ayant été observés à Grande

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TA

1ère chambre

DTA_2304243_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

A, après une inscription auprès de l'agence Pôle Emploi de Saint-Ouen-sur-Seine, a occupé des emplois en intérim par l'intermédiaire d'agences situées à Blois et à La Chaussée-Saint-Victor, pour des missions

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503005_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé

Source officielle
CA

3ème CH Spéciale

634a4f93acdcd6adff75aa9e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

SCI ARI prise en la personne de son gérant représentant légalement la personne morale [Adresse 12] [Localité 11] Représentée par Maître PIAULT, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître de SAINT

Source officielle
CA

Chambre 4-5

627df6b20d41e0057d43e0e5

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

APPELANT Monsieur [H] [F], demeurant La Pauseto Chemin Saint Victor - 13990 FONTVIEILLE représenté par Me François MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON INTIMEE SAS GROUPE BATISANTE, sise

Source officielle
CA

Chambre 1-7

680b1f934d571f8833669210

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[W] [R] (propriétaire du lot n°3) : 99/1815 tantièmes ; - la SCI Saint Victor : 244/1815 tantièmes.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00215

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

____________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ondulys Andelle, société par actions simplifiée, dont le siège est usine Saint-Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7be

Appel

22 février 2011

22 février 2011

répertoire général : 09/ 22177 Décision déférée à la Cour : jugement du 9 septembre 2009- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 07/ 16099 APPELANTS Monsieur Jean-Claude X... ... 30290 SAINT

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300843

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

PERNES LES FONTAINES, 84210 route de l'Isle sur la Sorgue, cadastré section BP, n° 507 lieudit « 502 route de l'Isle sur la Sorgue », pour une contenance de 05 a 12 ca et section BP, n° 517, lieudit « Saint

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CA

Chambre Sociale

62873341c1d4e9057d612f24

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

En effet, elle affirme avoir utilisé le véhicule de service dans le strict respect des règles puisqu'elle l'a utilisé le 4 avril 2017 pour se rendre à LA CHAUSSEE SAINT VICTOR en vue de la réunion de la

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