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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 2

63cf8472a6687f7c904cba14

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fdb20e09beb8bb5a443b9fd

Appel

5 avril 2019

5 avril 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63bfb3535e2fbe7c900438db

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[C], agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6788a5d25e7520ea67f8e4e1

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 30 Mai 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

678020629c3ba90f51dc2570

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

du 07 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Assesseur : BERTHELOT Stéphanie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86065b5a3ab8ca54ed9

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

en cette qualité audit siège AT/MP : [V] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a5809b919da7c4f17595c0

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Localité 7] représentée par Me Laura MANTSOUAKA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 2430, DEMANDEUR C/ Société Anonyme ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Stéphane

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1603616-1679051

Admin. suprême

28 février 2006

28 février 2006

André est né en 1917 et réside à Martigues (France),   Joël Deshayes est né en 1950 et habite le Mans, et Jean-Marie Brenière, qui est né en 1944, est actuellement détenu au centre de détention de Muret

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1800126-1891383

Admin. suprême

3 octobre 2006

3 octobre 2006

Il est actuellement détenu à la prison de Muret (France) à la suite de sa condamnation à 12 ans d’emprisonnement pour trafic de stupéfiants.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6718949ad8ceca1cd701907c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

publique : 09 Septembre 2024 Date de mise à disposition : 22 Octobre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Patricia GONZALEZ, Présidente de chambre Mme Stéphanie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301515_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Cyril Luc, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

643105fe28558704f52e67f5

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

LAGEAT Association CGEA DE [Localité 6] SCP DOUHAIRE-[L] Copie exécutoire délivrée le : 07 AVRIL 2023 à : Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64a65fd5bbd03a05db96512b

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 avril 2023, devant Judith DELTOUR, conseillère, et Stéphanie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1127JUD003273811

Admin. suprême

27 novembre 2018

27 novembre 2018

deuxième section), siégeant en une chambre composée de   :   Robert Spano, président,   Paul Lemmens,   Işıl Karakaş,   Julia Laffranque,   Jon Fridrik Kjølbro,   Stéphanie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86465b5a3ab8ca54f0b

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[Localité 2] Représentée et plaidant par Mme [F] [U], dûment mandatée ET : INTIME Monsieur [Z] [D] [Adresse 3] [Localité 1] Non comparant, représenté et plaidant par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd8919d

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

LE PISENLIT DES DUNES ayant son siège social 7 chemin de Dieppe Straete 59630 BROUCKERQUE Prise en la personne de son Gérant Monsieur Stéphane A...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6312eef92e6a8e4f13ca6165

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Me Jean-Pierre RAYNE de l'ASSOCIATION RAYNE / SALOMEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Stéphane

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00647

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

Stéphane dans le cadre de l'accomplissement de ces tâches est placé sous la responsabilité de M P...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1010JUD001001710

Admin. suprême

10 octobre 2013

10 octobre 2013

Slovenia , no. 37294/02, §§ 16-18, 1 June 2006; Mulej v.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

631ad8b039cffb4f136742f7

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE substitué par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX- EN-PROVENCE, assisté de Me Diane MULLENEX

Source officielle

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