Y... de Z... recevables et d'avoir déclaré Marc X... entièrement responsable des conséquences civiles de ses agissements ; "aux motifs que l'appel régulièrement interjeté par Stéphane Y... de Z...,

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 14 juin 2000, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 7 ans d'emprisonnement avec maintien en détention

Y... et du coauteur, Stéphane X..., et l'interpellation mouvementée des deux auteurs dans l'instant succédant à l'agression en son domicile, de Gilbert A...

Z..., au vu des traces de peinture rouge laissées par ce frottement par la moto de Stéphane Y... sur celle de John X..., le véhicule conduit par Stéphane Y... était déséquilibré et quittait sa trajectoire

Stéphane X... à exploiter 11 hectares 59 ares 90 centiares de terres à Pierre-Morains ; 2°) l'annulation de l'arrêté précité du préfet de la Marne ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code rural ;

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 16 novembre 2004, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 1500 euros d'amende ; Vu le mémoire produit ;

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 décembre 2000, qui, dans les poursuites exercées contre Yves Y..., Stéphanie

Chesnot conteste sa participation à ces faits pour se disculper, alors que deux témoins, Patrick X... et Stéphane Z..., l'ont manifestement vu porter des coups sur la personne de M.

; " en ce que Sabbahadin Y... a été déclaré coupable de blessures volontaires avec arme sans avoir été confronté à ses accusateurs ; " aux motifs que la crainte qu'inspire Sabbahadin Y... à Stéphane

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 23 octobre 2003, qui, pour dégradation ou détérioration grave d'un bien appartenant à autrui et mise en danger

Stéphane X..., demeurant ... ; M.

PRINTEMPS (RCS de [Localité 5] 503 314 767) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Stéphane BOUILLOT de la S.C.P.

avec incapacité de plus de 3 mois, l'a condamné à des réparations civiles au profit de Jean-Noël Y..., de ses enfants Camille et Quentin Y..., de la Caisse primaire d'assurance maladie des Landes, de Stéphane

Stéphane, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 19 décembre 2002, qui les a déboutés de leur demande après relaxe de Jean-Claude Z... du chef

du Protocole additionnel n° 4 à la Convention européenne des droits de l'homme, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 19 décembre 2002, qui, pour détournement de produits pétroliers de leur destination privilégiée et tromperie,

photographie de son véhicule ne peut avoir été fait dans un souci d'apaisement et n'a pu qu'être interprété par son destinataire comme la manifestation d'une volonté de nuire car il démontre que le prévenu

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 mars 2000, qui, sur le seul appel par la partie civile de l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 octobre 2001, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de PARIS, spécialement composée, sous l'accusation

X..., n'ait "jamais collaboré, travaillé ou même rencontré Stéphane D..." créateur du produit contrefait, partie civile, et que l'autre, Mlle A..., ex-concubine de Stéphane D... dont elle avait eu un enfant