Stéphane, - B... Jean-Yves, - C... Laurent, - D... Yves, - E... Philippe, - F... Gérard, - G... Pascal, - H... Michel, - J... Jean, - K... Yvon, - L... Michel, - M... Fabien, - N...

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 19 juin 1992), qu'à la fin d'une récréation, alors que les élèves d'une école communale regagnaient leur salle de classe, Stéphane

siège est [Adresse 7], ont formé le pourvoi n° T 21-20.271 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2021 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Gervot Stéphane

Alfred, - LA SOCIETE STEPHAN GASSEN, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 1994, qui, pour importation sans déclaration de marchandises prohibées et

la campagne intitulée les " 6 jours Prisunic " présente les caractéristiques d'une opération organisée au niveau national par la direction de la société ; que la délégation de pouvoirs consentie à Stéphane

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Financière Groupe Pégase par les sociétés Mirova, Asterion et Monsieur Stéphane Caine

qu'il avait soulevée et de l'avoir condamné à payer à Mme Marylène Y... la somme de 146 822 euros au titre du préjudice économique et la somme de 15 244 euros au titre du préjudice moral et à Mlle Stéphanie

moyen de cassation, pris de la violation des articles 191, 200, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué indique la présence de "Stéphanie

qu'elle avait été victime de coups et blessures volontaires, de dégradation de bien immobilier, de violation de domicile, de faux et usages de faux, de faux témoignages, et de diffamation, commis par Stéphane

société Aqua projet par un contrat de travail, la cour d'appel a retenu que les éléments de preuve versés aux débats ne permettaient pas de vérifier qu'il effectuait ses tâches sous l'autorité de Stéphane

D..., lui rendait compte quotidiennement, voire plus fréquemment encore, de ses activités ; que Stéphane D... a pu fournir à son patron des renseignements sur les conditions dans lesquelles Antonio B.

lui a fait interdiction durant la même période d'exercer une profession à caractère social ou éducatif ; "aux motifs que, de façon concordante, quoique non similaire, Richard B..., Bruno C..., Stéphane

se prononcer sur le fond de l'affaire dès lors qu'elle n'est saisie que de l'appel d'une ordonnance rejetant une demande de mise en liberté, la chambre de l'instruction relève cependant que même si Stéphane

de tentative est retenue car il apparaît que l'attentat a échoué pour une raison dont il n'est pas établi qu'elle résulte de la volonté de leurs auteurs : un montage inopérant ; Robert X... et Stéphane

Stéphane B...

Stéphane X... ; que, par acte du 25 août 1995, la société Bim éditions a assigné devant le tribunal de commerce la société A4 éditions en dommages intérêts sur le fondement de la concurrence déloyale,

X... verse aux débats le constat d'huissier qu'il a fait établir le 2 décembre 2016 décrivant les messages en date du 30 septembre et 3 octobre 2016 que Mme Stéphanie X..., épouse du mis en examen indique

la physionomie générale de l'intéressé, ces signalements traduisaient, sous les réserves d'une légitime prudence, une convergence significative ; que, par ailleurs, l'expertise de la voiture de Stéphanie