La deuxième partie de l'épreuve, d'une durée de quarante minutes, doit permettre au jury, au travers de deux mises en situation professionnelle en lien avec la vie scolaire, d'apprécier l'aptitude du candidat à : - s'approprier les valeurs de la République

Article Annexe

—

du référentiel d'emploi Garant des dispositifs réglementaires et contractuels, le (la) technicien (ne) supérieur (e) en méthodes et exploitation logistique pilote tout ou partie des activités logistiques du site et participe à leur développement à travers

Article L342-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 39

Code de la construction et de l'habitation

La mission d'évaluation de l'agence est effectuée à travers des études transversales ou ciblées, qui peuvent prendre la forme d'une évaluation d'ensemble de l'activité de l'organisme contrôlé, dans ses aspects administratifs, techniques, sociaux et financiers

Article Annexe

—

Les ratios financiers peuvent être variables en fonction des paramètres suivants : - la catégorie de la voie, le profil en travers, la localisation et la zone climatique des voies et ouvrages ; - le type d'équipement.

Article Annexe

—

La fonction comptable dans l'entreprise Le rattachement des différentes activités comptables à un métier doit permettre aux élèves de prendre conscience de la nécessité de coordonner des activités à travers un langage commun.

Article Annexe 2

—

LA COMMUNICATION Information et communication sont des notions étroitement liées mais cependant distinctes : l'information prend une signification, pour un acteur donné, au travers d'une communication.

Article 2

—

finalités : 1° La mise en œuvre des dispositions de la dernière phrase du onzième alinéa de l'article L. 114-12-1 du code de la sécurité sociale relatif au répertoire national commun de la protection sociale ; 2° L'information des assurés sociaux, au travers

Article Annexe II

—

l'exécution d'interventions conformes au référentiel des activités professionnelles ; - l'appréhension des réalités du secteur horloger ; - l'utilisation de matériels ou d'outillages spécifiques et/ou coûteux ; - l'observation et l'analyse, au travers

Article 1

—

Il participe à la définition du programme d'insertion des publics fragiles dans ces quartiers notamment à travers la formation professionnelle et l'activité économique.

Article GA 17

—

Cependant, le franchissement peut être effectué au travers d'un bloc-porte coupe-feu de degré 1 heure équipé de ferme-porte ou EI 60-C dans les cas suivants : - locaux servant de logement au personnel ; - dégagements accessoires d'un établissement tiers

Article ANNEXE II

—

. - Dotation allouée : charges compensées Définir strictement et précisément l'ensemble des actions financées à travers la dotation. - cadrage général : besoins régionaux et propres à l'établissement ; Dates et modalités d'évaluation

Article R332-14-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 63 > 54

Code des assurances

attachés aux créances ou titres de créances admissibles y compris des titres de capital dans les conditions visées à l'article L. 214-169 du code monétaire et financier ; 4° D'actifs qui lui sont transférés au titre des engagements qu'il prend au travers

Article L121-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 46

Code de l'énergie

Ces coûts, diminués des recettes éventuellement perçues à travers ces actions, sont pris en compte dans la limite des surcoûts de production qu'ils contribuent à éviter ; e) Les coûts d'études en vue de la réalisation de projets d'approvisionnement électrique

Article Annexe

—

Elle souhaite que l'impulsion, pour les Européens, vienne du plus haut niveau politique des Etats membres, à travers les orientations et décisions que prend le Conseil européen.

Article Annexe IIc

—

Le candidat répond aux problématiques posées au travers du dossier sujet et produit les réponses et documents techniques demandés.

Article Annexe 1

—

unique et/ou d'OT non sensibles Présence d'au moins un pont-rail en béton ou maçonnerie à plusieurs travées, et/ou d'au moins un PRA à tablier métallique et/ou d'au moins unpetit tunnel Présence d'au moins un pont-rail à tablier métallique à plusieurs

Article Annexe IIc (suite)

—

Après une prise de connaissance du dossier, le candidat répond aux problématiques posées au travers du dossier "sujet" et produit les réponses et documents techniques demandés.

Article Annexe V

—

Le module 8, à l'exception des situations d'urgences noté sur 3 points, est évalué à travers la mise en oeuvre de la démarche d'approche par le risquer, -une évaluation pratique, notée sur 3 points.

Article Annexe V

—

Le module 8, à l'exception des situations d'urgences noté sur 3 points, est évalué à travers la mise en œuvre de la démarche d'approche par le risque ; -une évaluation pratique, notée sur 3 points.

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Sur la rive, des panneaux prévus à l'annexe 5 peuvent indiquer la nature de l'autorisation (par exemple le panneau "Autorisation de pratiquer le ski nautique" pour indiquer un chenal de ski nautique à travers une zone où toute navigation, ou seulement

Page 15 · 462 résultats

← Précédent Suivant →