conclusions d'appel, le demandeur avait fait valoir que Melle Z... chez laquelle il s'était rendu la nuit de l'incendie vers 1 h 20 - 1 h 30 avait déclaré n'avoir senti aucune odeur et que "l'analyse du tapis

Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis

Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis

Convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison du 15 décembre 1993.

Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis (annexe III)

Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis (annexe II)

Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis (annexe I)

valoir que la société CITY EVASION n’a pas mis en place toutes les mesures de nature à assurer sa sécurité, lui reprochant une absence d’encadrement et l’insuffisance de la protection offerte par les tapis

Les jetées sont constituées de deux tapis roulants l'un au-dessus de l'autre. Le tapis du bas est à une hauteur de 52 cm, le tapis du haut est à une hauteur de 132 cm.

compter du moment où celui-ci est envisagé ; Et attendu qu'ayant relevé que l'employeur reconnaissait avoir procédé les 13 et 18 mars 2013 au recrutement de deux directeurs régionaux pour la société Tapis

l'ameublement et de leurs adhérents qu'elles représentent en tant que syndicats professionnels jouissant de la personnalité civile et que la Société CITOR, qui s'est livrée à des ventes "sauvages" de tapis

des sept mesures de sécurité alors décidées, telle que la mise en place d'une coquille de protection sur la pédale, le réarmement mécanique de la machine, la suppression de la mémoire de commande du tapis

A B du logement qu'il occupe, dans le cadre du dispositif d'hébergement pour les demandeurs d'asile situé au n° 7 rue du tapis vert à Nancy ; 2°) au besoin d'autoriser le recours à la force publique

A C du logement qu'il occupe, dans le cadre du dispositif d'hébergement pour les demandeurs d'asile situé au n° 7 rue du tapis vert à Nancy ; 2°) au besoin d'autoriser le recours à la force publique

contre la société Magasins Galeries Lafayette ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 septembre 2017), que la société Sabet Persepolis, ayant pour activité la sélection, l'importation et la vente de tapis

Adhésion par lettre du 6 décembre 2004 de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Tapis

B..., représenté par Me Tampier, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de police de

Accord du 11 décembre 2018 relatif aux modalités de la fusion entre la convention collective nationale des commerces de gros et la convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis

Monsieur [Q] [V] [N] [L] [Adresse 1] Activité : Peinture bâtiment nettoyage façades toitures prestations de services intérieur extérieur vente de soldes en tout genre linge de maison vêtement de travail tapis