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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 2ème section
67f0242702fc178212f7e2f9
2 avril 2025
2 avril 2025
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] défaillant Nous Madame FORESTIER, Vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Madame Vanessa
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67fd5353e85d0474bddb5129
4 octobre 2024
4 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Vanessa CHADEFAUX, SAS CABINET DENIS ET COMPAGNIE Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ
Source officielle19ème chambre civile
65b01280b98137c17478d32a
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[T] [N] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Vanessa BRANDONE - #L0306 représenté par Me Vanessa BRANDONE - #L0306 DEFENDERESSES Entreprise POLE NATIONAL RECOURS CONTRE TIERS DES TRAVAILLEUR S INDEPENDANTS
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60274
6 mars 2025
6 mars 2025
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 24-20.197 Demandeur(s) : la société Parol Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : la société Vanessa
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92cab
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Ordonnance n° 88 --------------------------- 17 Décembre 2015 --------------------------- RG no15/ 00074 --------------------------- SARL ALLIANCE AUTOMOBILE CENTRE OUEST C/ Vanessa X..., SAS RENAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa1a
13 août 2012
13 août 2012
APPELANT Monsieur Jérôme X... ... 97100 BASSE-TERRE Représenté par Maître Gérard PLUMASSEAU (Toque 16), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE Mademoiselle Vanessa Y... 604 résidence
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000020541070
18 septembre 2007
18 septembre 2007
code de justice administrative, l'exécution de la décision implicite par laquelle le consul général de France à Pointe Noire (République démocratique du Congo) a refusé de délivrer à sa fille Sainte Vanessa
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd9124a
12 mars 2014
12 mars 2014
Thierry Y...et son épouse Mme Vanessa X...ont relevé appel de ce jugement par déclaration déposée au greffe le 4 février 2013.
Source officielleTrib. de Commerce
69ae7199cdc6046d4702a83e
8 avril 2025
8 avril 2025
entendue en Chambre du Conseil du 02 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur François BAZES, Juge, assistés de : * Madame Vanessa
Source officielleTrib. de Commerce
69ae9f96cdc6046d470660cd
1 octobre 2025
1 octobre 2025
du Conseil à l'audience du 01 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Brigitte SIVERA, Président, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, * Monsieur Eric FERRARO, Juge, assistés de : * Madame Vanessa
Source officielleTrib. de Commerce
69aeacd9cdc6046d4707818b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
du Conseil à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Madame Florence LOMBARD, Juge, * Monsieur Jérôme THFOIN, Juge, assistés de : * Madame Vanessa
Source officielleTrib. de Commerce
69c56a19cdc6046d470ee700
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Chambre du Conseil du 21 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Madame Raphaële LECESNE, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés de : * Madame Vanessa
Source officielleCharges de copropriété
68ee959922996ce544820852
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] ■ Charges de copropriété N° RG 23/09222 N° Portalis 352J-W-B7H-C2FFU N° MINUTE : [1] [1] Copie exécutoire à: -Me Vanessa PERROT délivrée le: ORDONNANCE
Source officiellePCP JCP fond
68e0154674e929a9d8fa357c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Vanessa PERROT, Maître Charlotte ROUXEL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/03958 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7T4I
Source officielle1ère chambre - Référés
677d8b6cb032d83cfd3e9710
2 janvier 2025
2 janvier 2025
JUDICIAIRE de [Localité 4] Date : 02 Janvier 2025 Affaire : N° RG 24/00976 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDWVE N° de minute : 25/00002 Copie Conforme délivrée le : à : Me Vanessa
Source officielle3ème chambre civile
686d7daaa2273490db10dc90
1 juillet 2025
1 juillet 2025
-W-B7I-JCQB Minute : Cab CADUCITE DU : 01 Juillet 2025 [G] [N] C/ Association ACPA (ASSOCIATION DE CAVALIERS DU PAYS D’AUGE) Copie conforme délivrée le à Madame [G] [N] Me Vanessa
Source officielleChambre 1-7
6870a3272e3e3b1864ce22e8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[G] [J] Représentant : Me Vanessa DIDIER de la SELARL AXE AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE Mme [K] [X] [C] Représentant : Me Vanessa DIDIER de la SELARL AXE AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C200577
28 mai 2026
28 mai 2026
que, depuis l'automne 2025, elle justifie également d'une pratique professionnelle de la médiation par la co-animation de quatre réunions d'information à la médiation auprès du tribunal judiciaire de Vannes
Source officiellecr
613725dbcd58014677421092
20 novembre 2002
20 novembre 2002
, qu' "il n'est pas contesté que dans sa chute, Melle Delphine Y... s'est fracturée le poignet droit", qu' "il résulte du compte-rendu opératoire du 30 juin 2000 établi par le centre hospitalier de Vannes
Source officielleciv2
6137231fcd58014677405bb0
8 juillet 1998
8 juillet 1998
X... avait commis une faute causale en tentant de rattraper le flexible qui fouettait, opération dont son métier lui permettait de connaître le danger, et en ne fermant pas la vanne située sous la canalisation
Source officiellePage 15 sur 224