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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e897
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Frédéric X... et Virginie Y... se sont mariés le 22 août 2009 à Carvin sans contrat préalable et deux enfants sont issus de leur union : - Valentine née le 07 février 2005, - Théo né le 08 juillet
Source officielleChambre Etrangers - JLD
63870510bf732905d49c557a
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Il a interjeté appel de l'Ordonnance par lettre simple en date du 4 juillet 2022, parvenue au greffe de la cour le 6 juillet 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d37
28 novembre 2014
28 novembre 2014
Le 14/ 11/ 14, le juge des libertés et de la détention autorisait le maintien des soins de Virginie X...en hospitalisation complète.
Source officielleChambre commerciale
66a9d39505566a2f16fd87cf
17 juillet 2024
17 juillet 2024
[S] [E], demeurant [Adresse 2] assisté de Me Virginie BOITEAU de la SELARL VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e72
13 janvier 2015
13 janvier 2015
ASSOCIATION TUTELAIRE D'ILLE ET VILAINE Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU
Source officielleChambre 6/Section 4
677d7872b032d83cfd3e64bc
6 janvier 2025
6 janvier 2025
MMA IARD Recherchée en qualité d’assureur de la Société PSR Représentant : Me Virginie FRENKIAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0693 S.A.S.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01024
25 novembre 2014
25 novembre 2014
, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 11 avril 2013), que Jacques X... est décédé le 19 décembre 2006 et que la déclaration de succession, déposée par sa fille Virginie
Source officiellecr
61372571cd5801467741dc9b
28 juin 1995
28 juin 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juin mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt
Source officiellecr
6137262fcd58014677423999
10 juillet 2002
10 juillet 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix juillet deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Source officielle15e chambre
5fdda04441d06049342f1293
22 août 2018
22 août 2018
Le 8 juillet 2013, l'expert du comité d'entreprise a rendu son rapport. Le 16 juillet 2013, le CHSCT a rendu son avis sur le projet de réorganisation.
Source officielle15e chambre
5fdda04741d06049342f1296
22 août 2018
22 août 2018
Le 8 juillet 2013, l'expert du comité d'entreprise a rendu son rapport. Le 16 juillet 2013, le CHSCT a rendu son avis sur le projet de réorganisation.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100634
1 juillet 2009
1 juillet 2009
L'acte de vente versé aux débats fait état de ce que cette parcelle a été acquise, pendant le mariage, suivant acte notarié reçu par maître Pierre B..., notaire à Marseille, le 28 juin 1979, seule Virginie
Source officiellesoc
61372402cd5801467741117b
3 décembre 2002
3 décembre 2002
X..., engagé le 30 mai 1988 par la société Les Garages de la Vilaine en qualité de directeur chargé de la gestion de deux garages, a été licencié pour faute grave le 26 octobre 1996 ; Attendu que M.
Source officielleciv3
613722b2cd580146774003ec
9 octobre 1996
9 octobre 1996
pourvoi formé par la société SIS assurances, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Virgin
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c1
10 juillet 2013
10 juillet 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX JUILLET DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Mme Virginie X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6360ca513c369c7f74996ece
26 octobre 2022
26 octobre 2022
En 2008, la société AMP a transféré le contrat de sous-licence de marques à la société Virgin Store.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035412b7a396d6ad6f96160
25 mai 2016
25 mai 2016
Elle bénéficie d'une licence de plusieurs marques déposées en FRANCE par la société VIRGIN ENTERPRISES Limited.
Source officielle15e chambre
5fdd9ed4d8762e484153cb8e
22 août 2018
22 août 2018
Le 8 juillet 2013, l'expert du comité d'entreprise a rendu son rapport. Le 16 juillet 2013, le CHSCT a rendu son avis sur le projet de réorganisation.
Source officielle15e chambre
5fdd9ed5d8762e484153cb8f
22 août 2018
22 août 2018
Le 8 juillet 2013, l'expert du comité d'entreprise a rendu son rapport. Le 16 juillet 2013, le CHSCT a rendu son avis sur le projet de réorganisation.
Source officielle15e chambre
5fdd9ed6d8762e484153cb90
22 août 2018
22 août 2018
Le 8 juillet 2013, l'expert du comité d'entreprise a rendu son rapport. Le 16 juillet 2013, le CHSCT a rendu son avis sur le projet de réorganisation.
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BRUERRE-TOTIER, Virginie, Claudine, Julienne
20/08/2026
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GRATIAN, Virginie, Julienne, Andrée, BENROS
17/04/2026
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OUDIN, Virginie Julienne, BLANCHAUD
31/03/2026
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VIRGINIE B, BOUBET, Virginie Julienne Suzanne, OLSZEWSKA
25/06/2023
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VISECURITY, GRATIAN, Virginie, Julienne, Andrée, BENROS
06/03/2020
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