(n os 13569/02 et 13573/02) Les requérants sont six ressortissants russes   : Zoulpa Akhmatova, née en 1939, Abaz Debizov, né en 1932 (aujourd’hui décédé), Taous Serbieva, née en 1932, Saret Yasadova

- Yamaha Majesty immatriculé [Immatriculation 2] : Ce véhicule de type scooter figure au n°31 du tableau de réclamation établi par la société [Localité 1] Auto Park.

sans précision d'immatriculation) Les cartes grises figurant en annexe du compromis indiquent : - en propriété : scooter MBK [Immatriculation 4], scooter MBK [Immatriculation 7], motocyclette Yamaha

Ms Bozhurka Anova YANKOVA 1968 Bulgarian    

Having regard to the above application lodged on 15 August 2003, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mr Hasan Erkan, is a Turkish national who was born in 1927 and lives in Yalova

accord pour la venue des déménageurs sollicités par l'épouse au domicile conjugal avant le 10 juin 2011, - attribué à l'époux la jouissance des véhicules de marque Smart et la motocyclette de marque Yamaha

[H] a vendu le véhicule Dacia au prix de 16.500 euros et acheté le 8 septembre 2022 une moto de marque Yamaha au prix de 7890 euros ainsi que ses équipements pour 559,75 euros, soit un total de 8 449,75

Adresse 4], * les lots 56, 131, 16, 98 situés au [Adresse 5] à [Localité 9], - attribué la jouissance du véhicule Ford Ka à Mme [U] ; - attribué la jouissance du véhicule Citroen C5 et de la moto Yamaha

sous le n° CG-034-YE en attente d’évaluation, -une moto, de marque BMW et de modèle R 100 RS, immatriculée au nom de [O] [Y] le 06/09/10 sous le n° AZ-810-LW évaluée à 4000 euros, -une moto de marque YAMAHA

Petit rentrer la moto Tmax 500 Yamaha ; qu'il ajoute que depuis que la SCI Acta a démoli le muret séparatif des propriétés X...

apparaissait comme ayant, dans le courant de 2004 ouvert de multiples comptes, et effectués ainsi de nombreux achats, notamment un véhicule Suzuki au Mont-Riboudet, un quad à DÉVILLE-LÈS-ROUEN, un véhicule Yamaha

Il résulte du contrat d'assurance produit seulement à la demande de la cour, que le bateau Sessa Marine de type Key Largo 19 avec moteur hors bord Yamaha 75 cv, dont il n'est pas contesté qu'il s'agit

Gorlier, représentés par Me Yamada, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 11 octobre 2024 par laquelle le président du conseil départemental du Val-de-Marne a refusé de leur délivrer

sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s28D5A7B8 { width:232.45pt; display:inline-block }     QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o   42625/02 Marek Asenov TASEV et Katerina Yankova

Yankova, inadmissible; Decides to join to the merits the Government’s objection of non ‑ exhaustion of domestic remedies referred to in paragraph 17 above, and dismisses it;   Declares the

[O] a été embauché au sein de la société Yamaha dans le cadre d'un contrat à durée déterminée (CDD) converti en contrat à durée indéterminée (CDI).

Il a été percuté par le scooter Yamaha TMAX piloté par M.[S] qui circulait en sens inverse, dans le sens Paris-Province. M.

correspondent au produit de la vente d'un véhicule Mercedes GLK ; - la somme de 7 090 euros portée au crédit de leur compte bancaire le 31 décembre 2015 correspond au produit de la vente d'un véhicule Yamaha

    Le requérant est né en 1952 et réside à Yalova. 6.