Représentant : Me Yann M... de la SCP ERIC TAPON - YANN M..., avocat au barreau de POITIERS Madame C... R... née T... [...] - [...] [...]

[M] [T] né le 29 novembre 2000 à [Localité 2], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [Localité 1] 1 assisté de Me Yann Vernon, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme

RG N : 10/ 01221 AFFAIRE : Yann Bernard Louis X... C/ Sylvie Y...

[H] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Non comparants Demandeurs au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5] dans un litige l'opposant à : Maître Yann

-D...administratrice légale de ses 5 enfants : Marion, Gaëlle ; Joséphine, Yann et Alexis Chez M.

opposition des parties et après avoir sollicité leurs observations, a rendu l'arrêt rectificatif suivant : ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement le 01 Août 2024 par mise à disposition au greffe

déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 21 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce No RG : 10/ 00414 Copies exécutoires délivrées à : Me Yann

RE F E R E N° Du 4 octobre 2024 N° RG 24/00379 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K6CP 54G c par le RPVA le à Me Yann CHELIN, Maître Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, Me Vianney LEY - copie

en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège sis [Adresse 17] [Localité 9] Représentée par Me Iris RICHAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Yann

de l'action publique, et accessoirement de l'action civile, comme elle y était invitée par les conclusions du prévenu, si cette faute ne constituait pas la cause exclusive de l'accident, dès lors que Yann

MSIKA, avocat au barreau de VAL D’OISE plaidant, vestiaire : 107 1 grosse à Me Thierry MALHERBE 1 grosse à Me Yann MSIKA [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés

Assisté de Maître Yann LE DANTEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, choisi et de Madame [V] [P], interprète en arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.

d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Himane EL FODIL, Greffière, ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe

DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 19/30532 APPELANTS : Madame [D] [Z] veuve de [Y] [PE] née le [Date naissance 4] 1949 à [Localité 26] [Adresse 8] [Localité 29] Représentée par Me Yann

NOTHUMB de la SCP YANN NOTHUMB - EDITH PEMPTROIT entre : GAN ASSURANCES dont le siège social se situe [Adresse 1] [Localité 1] S.A.S.

avoués à la Cour assistée de la SCP LACHAU-GIPULO, avocats au barreau de PERPIGNAN Madame Béatrice Z... agissant en sa qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de son enfant mineur Yann

Demandeur (s) : Banque CIC Ouest SA [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître BOEDEC Claire Défendeur (s) : SARL LE MOUSKER [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant (s) : Monsieur Yann

Yann X... ; Fixe à la somme de 1. 483. 329 € le montant du préjudice corporel actuel global de M.

MENUISERIE DANION (RCS Vannes N°493818918), dont le siège social est sis [Adresse 22] [Localité 8] Rep/assistant : Maître Yann NOTHUMB de la SCP YANN NOTHUMB - EDITH PEMPTROIT, avocats au barreau de LORIENT

pour avocat Me Stéphanie PROVOST-CUIF de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS Monsieur [H] [L] né le [Date naissance 2] 1996 à [Adresse 15] [Localité 9] ayant pour avocat Me Yann