BRUNET, Président de chambre, Madame BETTELANI, Conseillère Mme ZAMO, Conseillère GREFFIER : Mme COMBET, Greffière lors des débats.

, vestiaire : C2193 1 G + 1 EX Me Nadjette GUENATEF 1 G + 1 EX Me Mamadou-samba DIALLO [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS : Mme Odeline DI ZAZZO

de [Localité 11]) 1 G + 1 EX Me Patricia COHN 1 G + 1 EX Me [Localité 13]-dominique HYEST [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS, Mme Odeline DI ZAZZO

D H et Mme C B, représentés par Me Zago, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 22 juillet 2020 par lequel le maire de la commune de Tourrette-Levens a délivré un permis de construire

Chambre Cabinet A AFFAIRE : [W] / [L] OBJET : Art. 751 du CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame DI ZAZZO

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE Cabinet 10 JUGEMENT PRONONCE LE 04 Juillet 2024 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Cabinet 10 N° RG 23/10029 - N° Portalis DB3R-W-B7H-ZAYO N° MINUTE : 24/00099

première instance que : Il justifie de deux activités professionnelles, l'une en qualité de chef d'équipe au sein de la société GSF PLUTON située à LILLE et l'autre en qualité d'associé de la boucherie ZAIO

VERILHAC ET ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame [C] [T] née le 30 Décembre 1969 à [Localité 6] (Algérie) [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée par Me Olivier ZAGO

l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 3], - à l'intéressé, - au préfet de la Loire-Atlantique, - à Me Olivier ZAGO

APPELANTE : Société [7] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Olivier ZAGO

DÉFÉRÉE : 21/02983 Tribunal judiciaire de Rouen du 13 juin 2022 APPELANTE : EURL RENOVAX CUISINEO RCS de Rouen 530 731 504 [Adresse 1] [Localité 2] représentée et assistée par Me Olivier ZAGO

Vu la procédure suivante : Par la présente requête enregistrée le 22 juillet 2022 sous le n° 2204010 et un mémoire enregistré le 17 novembre 2022, la société Atlantic Chempharm représentée par Me Zago

A B, représenté par Me Zago, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de M.

. ***** Par contrat du 18 février 2016, le Cic Iberbanco (le Cic) a octroyé à la société Zabo Vh un prêt d'un montant de 200 000 euros, afin d'acquérir un restaurant sis [Adresse 4].

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 janvier 2024, devant Emmanuelle ZAMO

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 mai 2025, devant Emmanuelle ZAMO

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO, conseillère GREFFIER :

vestiaire : D0440 1 G + 1 EX Me Nathalie AOUINE 1 G + 1 EX Me Joseph CHEUNET enregistrement [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS : Mme Odeline DI ZAZZO

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Saveria DUCOMMUN-RICOUX, conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Saveria DUCOMMUN-RICOUX, conseillère