Audrey HINOUX, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : D0049 assistée de Me François AMELI, avocat plaidant du barreau de PARIS, toque : T02 INTIMÉE SA BANQUE ZENITH

En vue de réaliser des travaux d'extension et de rénovation du Zénith, la société Adim développement immobilier Est a confié la conception du marché d'extension et de réhabilitation du Zénith de Nancy

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Premier Président de chambre Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE

avocat au barreau de PARIS, toque : B0991 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI

été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n° 2203599 du 14 avril 2023, le juge, statuant en référé, a, sur la requête n° 2203599 présentée par la SNC Zenith de Nancy, prescrit une expertise confiée

ARRÊT No R.G : 05/01206 SCI STEFLOJUL C/ SCI ZENITH SCI ALLIANCE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT

X..., représenté par un autre avocat, a recherché la responsabilité de la société Intertechnique, venant aux droits du fabricant de l'ULM défectueux, la société Zénith aviation, mais cette action a été

DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; VU L'ARTICLE 93-II DE LA LOI DU 29 DECEMBRE 1983, PORTANT LOI DE FINANCES POUR 1984 ; CONSIDERANT QUE LA "SOCIETE DES CARBURATEURS ZENITH

Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Pierre Yves BENICHOU, Président, M. Marcel VIDAL, M. Claude BERNARD, Assesseurs.

Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Thierry SEON, Président, M. Pierre Yves BENICHOU, M. Marcel VIDAL, Assesseurs.

Geoffrey ZENATI, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. Hervé BLANC, Président, M. Michael GROSS, Mme Patrica BRAUN, Assesseurs.

ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par Mme TALLON Odile, Président, M. BAUCHE Régis, M. SIMBSLER Paul, Assesseurs.

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société SEINE ZENITH est transmis au tribunal administratif de Rouen.

anciennement dénommée SARL Mestdagh et Chaussier, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1999 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale), au profit de la société Zénith

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin de remboursement présentées par la société Aeterna Zentaris GmbH.

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société SEINE ZENITH est transmis au tribunal administratif de Rouen.

La société Cook France commercialise en France un dispositif médical dénommé ZENITH BRANCH, constitué par une endoprothèse vasculaire de bifurcation iliaque.