SOCIÉTÉ D'AVOCAT WAROCQUIER 12 rue Emile Zola 34000 Montpellier Représentée par Me Bachirou AMADOU ADAMOU, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [K] [R] de nationalité Française

Pascal X..., demeurant 12, place Emile Zola, 83660 Barjols, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Jacques X..., demeurant résidence La Credogne, rue Emile Zola, Puy-Guyaume (Puy-de-Dôme), en cassation de l'arrêt rendu le 3 avril 1991 par la cour d'appel de Riom et des arrêts rendus les 11 avril et

B A de libérer sans délai le logement dédié aux demandeurs d'asile qu'il occupe chambre n°1 situé 99 rue Zola à la Roche-sur-Yon (85000) et, géré par l'association VISTA ; 2°) de l'autoriser à procéder

B A du logement qu'il occupe, dans le cadre du dispositif d'hébergement pour les demandeurs d'asile géré par l'organisme Arelia, sis au 104, boulevard Emile Zola à Laxou (54520) ; 2°) d'autoriser le

2018 ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2018 à raison d'un local situé au 114 avenue Emile Zola

[H] s'est engagé à céder ses titres à la société Zol. Le 4 décembre 2019, la société Zol a exercé son option portant sur les 897 actions détenues par M.

Rouquayrol de Boisse, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat de la société Zolli frères et de MM.

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 442-6-I 5° du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Idéal France et Dudule entretenaient des relations

#Incumplimiento de Estado — Protección de la naturaleza — Directiva 2009/147/CE — Conservación de las aves silvestres — Zona de protección especial (ZPE) — Clasificación como ZPE de los territorios más

MAZARGUE ZOLA CONTE S.C.I. RAMPE SAINT MAURICE 9 S.C.I. RICQUIER 11 S.C.I. MANUEL 43 Société PELLETAN 114 S.C.I. PELLETAN 80 S.C.I. ALDEBERT 29 S.C.I. ROUVIERE 6 S.C.I. LIEUTAUD 3 S.C.I.

le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : SA LA HALLE REPRESENTEE PAR SON PDG EN EXERCICE 17 avenue Charles de Gaulle 69544 CHAMPAGNE AU MONT D'OR représentée par Me Pierre-André DUBUS

Leclerc " sur un terrain situé 43-47 rue Emile Zola. La commission départementale d'aménagement commercial a émis, le 25 novembre 2019, un avis favorable au projet.

hauteur de 7 123 euros, des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2017 et 2018 pour un local commercial situé au 32 bis avenue Emile Zola

RG : 24/01141 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ORDONNANCE DU 28 Janvier 2026 APPELANTE : [7] [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Cécile ZOTTA

ETABLISSEMENT DUGUE ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE DE LA MISE EN ETAT DU 1er octobre 2025 Nous, Catherine Muller, conseillère faisant fonction de présidente de chambre à la cour d'appel d'ANGERS

SANS TRANCHER MEME POUR PARTIE LE PRINCIPAL OU SE PRONONCER SUR LA PORTEE DE L'EXPERTISE TECHNIQUE, ET QUE, EN APPLICATION DES DISPOSITIONS COMBINEES DES ARTICLES 87 DU DECRET DU 28 AOUT 1972 ET 128 DUDU

page-break-after:avoid; font-size:14pt } .sCB9E0544 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left }   Communiquée le 9 mai 2016   DEUXIÈME SECTION Requête n o 51424/11 Mehmet ERDİL et Dudu