W..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 10e chambre, en date du 2 juillet 2018, qui, pour conduite de véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 200 euros d'amende ;

sur renvoi après cassation, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis assorti de l'obligation d'accomplir un travail d'intérêt général pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique

Y... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique ; Attendu que, pour rejeter l'exception de nullité du contrôle de l'imprégnation alcoolique prise

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 10 mars 1998, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique et inobservation de l'arrêt

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 19 mai 1989, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à un mois d'emprisonnement

vins de champagne sans titre de mouvement, défaut de tenue de carnet de pressoir, défaut de déclaration de récolte, fausse déclaration de chaptalisation, fabrication sans déclaration d'une dilution alcoolique

Alain, contre l'arrêt rendu par la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 1998, qui, pour récidive de conduite sous l'empire d'un état alcoolique et contravention au Code

pour blessures involontaires n'ayant pas entraîné une incapacité totale de travail personnel supérieure à trois mois avec la circonstance aggravante de conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique

motifs du jugement sans examiner les attestations produites et invoquées par celui-ci justifiant, au contraire, de ce qui a été retenu, de son caractère serviable et dévoué et de ce qu'il n'était pas alcoolique

pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de blessures involontaires sous l'empire d'un état alcoolique

fait par voie d'affirmation inopérante cependant que le produit désigné par le dépôt était une boisson effervescente à base de vins et d'extraits naturels de pêche, contenant une proportion de 12 % d'alcool

pour ces années, permettant d'établir le prix de vente moyen pondéré des consommations, sont tirées de la comptabilité de la société ; "qu'en ce qui concerne la répartition entre les quantités d'alcool

X... qui circulait à motocyclette, alors qu'il avait consommé de l'alcool et du cannabis, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par M.

U... au cours desquelles il aurait consommé de l'alcool, même si le médecin légiste a noté dans son rapport une odeur d'alcool lors de la dissection, les expertises des prélèvements réalisés (en particulier

X... le 1er mai 1982, la cour d'appel retient que son état s'était progressivement aggravé avec une prise très irrégulière de son traitement préventif et une intoxication alcoolique, et que l'expert a

Edwin, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 9e chambre, en date du 23 septembre 2005, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, en état de récidive, l'a condamné à

contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 29 septembre 1994, qui, pour conduite malgré une suspension du permis de conduire et conduite sous l'empire d'un état alcoolique

B... du chef de conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique. Un mémoire a été produit. Sur le rapport de Mme Chauchis, conseiller référendaire, et les conclusions de M.