Codes de loi français

Article Annexe III

Toute anomalie constatée sur les sols, les cultures et leur environnement lors ou à la suite de l'épandage de cendres et susceptible d'être en relation avec ces épandages est signalée sans délai au préfet du lieu de déclaration de l'installation de combustion

Article Annexe 20

Si, à l’issue de deux trimestres consécutifs, la caisse constate le non-respect par le médecin de l’un ou l’autre des engagements souscrits dans le cadre de l’option, elle lui adresse un courrier d’avertissement signalant d’une part, les anomalies constatées

Article Annexe II

Pré requis Respect des dispositions de l'article 4 § 1 de l'arrêté du 02 mai 2005 dont par exemple : *Soit AFPS ou PSC acquis depuis moins de 2 ans soit CFAPSE, PSE1 ou SST en cours de validité * Evaluation de la capacité à retranscrire des anomalies

Article Annexe 7

Article 5 Rupture d’adhésion pour non-respect des engagements Si la caisse constate le non-respect de tout ou partie de ses engagements par le médecin, elle l'en informe par lettre recommandée avec accusé de réception lui détaillant les anomalies constatées

Article Annexe

(a) Le dosage des lipides sériques est un examen de dépistage dont les anomalies manifestes demandent la réalisation d'examens complémentaires ; 3. Le diagnostic d'hypertension artérielle impose la recherche d'autres facteurs de risques potentiels.

Article Annexe IIa

X X C4-2.3 Stocker les produits X X X C4-2.4 Mettre à jour les stocks en utilisant les documents et outils de gestion appropriés X X C4-2.5 Réaliser un inventaire X C4-2.6 Repérer et traiter les anomalies

Article Annexe IIa

X X C4-2.3 Stocker les produits X X X C4-2.4 Mettre à jour les stocks en utilisant les documents et outils de gestion appropriés X X C4-2.5 Réaliser un inventaire X C4-2.6 Repérer et traiter les anomalies

Article Annexe 18

Si, à l’issue de deux trimestres consécutifs, la caisse constate le non-respect par le médecin de l’un ou l’autre des engagements souscrits dans le cadre de l’option, elle lui adresse un courrier d’avertissement signalant d’une part, les anomalies constatées

Article Annexe

pathologies chroniques - Maladies de la nutrition ; - Allergies ; - Maladies rénales, cardiaques, dermatologiques, hématologiques, endocriniennes, respiratoires ; neurologiques, neuromusculaires, etc. 3 - Les troubles sensoriels et leur prise en charge - Anomalies

Article Annexe III

Détection d'anomalies Toute anomalie constatée sur les sols, les cultures et leur environnement lors ou à la suite de l'épandage de déchets ou des effluents et susceptible d'être relation avec ces épandages doit sans délai être signalée à l'inspection

Article Annexe I à l'article D523-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59

-refuser ou suspendre la reconnaissance de conformité aux principes des BPL, la décision étant motivée par les défaillances ou anomalies constatées et susceptibles d'altérer la validité des études conduites dans l'installation d'essai ; Procédures d'appel

Article Annexe I b

Collecter sur le bien les informations (grandeurs, états, messages...), les anomalies (bruit, vibration, odeur...) Toutes les informations sont collectées.

Article Annexe Ia

Rigueur des autocontrôles (conformité de l'assemblage, détection des anomalies, absence de corps étrangers) et adéquation des mesures correctives éventuellement prises. Respect du temps alloué.

Article Annexe I

Le relevé du système OBD indique une anomalie du dispositif antipollution, sans dysfonctionnement important Mineure 8.2.21.

LEGIARTI000039331435

Anomalies échographiques des annexes ; - Participer aux activités de diagnostic anténatal et de médecine fœtale : . Marqueurs sériques, . Prélèvements ovulaires, . Thérapeutiques anténatales, . Interruption médicale de grossesse, .

Article Annexe Ia

alimentaires et non alimentaires, petits matériels) Contrôle quantitatif et qualitatif des produits livrés Opérations de déconditionnement et de conditionnement Identification des produits et classement par famille Repérage et traitement des anomalies

Article Annexe Ia

RÉSULTATS ATTENDUS : • l'intégration dans l'équipe favorise son bon fonctionnement, • les signalements des non-conformités, des anomalies de fonctionnement, des retards, sont exprimés dans un vocabulaire adapté, • les documents de suivi et de contrôle

Article 38

Cet avertissement doit comporter l'ensemble des anomalies reprochées au professionnel. Le chirurgien-dentiste dispose d'un délai de deux mois à compter de la réception de cet avertissement pour modifier sa pratique.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

Selon l'importance des signes cliniques et des anomalies para-cliniques : jusqu'à 4 %.