Z..., architecte, par la société Pradeau Morin, entrepreneur chargé des travaux ; que l'un des lots a été vendu en l'état futur d'achèvement aux époux X... ; qu'ayant constaté que les rampes d'accès

Architecture (BCA) aux motifs que ce n'est pas en sa qualité de liquidateur de la société que sa responsabilité était engagée, mais dans l'exercice de son activité de gérant associé, alors qu'il avait

X... ne faisait que constater de manière statique l'architecture des pages du site internet de la société GEAT, sans rechercher, comme elle y était invitée, si cette architecture ne faisait pas ressortir

[O], architecte, une certaine somme au titre d'honoraires impayés. 3. Mme [L] a formé opposition à cette ordonnance.

[D], architecte, assuré auprès de la société GAN eurocourtage (société GAN), aux droits de laquelle vient la société Allianz IARD (société Allianz), fait réaliser des travaux d'extension de son unité de

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 15 novembre 2019), par acte sous seing privé du 27 mai 2010, intitulé « contrat d'architecte », la société L2 développement, désignée comme maître d'ouvrage, a confié à M

A... et C..., architectes associés, une mission complète de maîtrise d'oeuvre pour l'étude et la réalisation d'un bâtiment à usage de bureaux et de dépôt, avec le concours de M.

octobre 1992 ; qu'il était donc indifférent que le Y... fût ou non partie à l'acte précité, seul important qu'il ait été fait mention, à l'occasion de l'acte de vente, de l'existence du contrat d'architecte

X..., architecte ; qu'afin de réaliser sa mission, la société SAE Atlantique immobilier, aux droits de laquelle se trouve la SNC Eiffage immobilier Atlantique (SNC), a conclu avec M.

[A] [X], né le [Date naissance 1] à Strasbourg (67), FRANCE, exerçant une activité d'architecte et d'urbaniste, maître d'œuvre, à Angers (49000).

Patrick Z..., dessinateur en architecture, a travaillé entre 2007 et 2011 pour le compte de l'architecte M.

par la société en nom collectif des Salles Vivaldi, d'autre part, les travaux de construction, tous corps d'état, de deux immeubles à usage de logement, sous la maîtrise d'oeuvre de la société d'architecture

X... et à la Mutuelle des architectes français du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société ACT IARD, la société Winterthur Assurances Cabinet Boutet et Guinet et M.

Z..., architecte de la SCI, appartement dont ni la consistance ni la disposition n'avaient été modifiées par la suite, et que la SCI ne pouvait être déclarée recevable et fondée à contester cette consistance

pour la reconstruction de leur maison et se sont bornés à la suite d'une erreur matérielle à solliciter la somme de 51 000 francs pour les prestations d'un architecte, en réalité un ingénieur, béton armé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) le Cabinet Simon et Pierre Y..., architectes, dont le siège est

Z..., architecte, fait procéder à l'achèvement du bâtiment avant de le vendre par lots ; que des désordres étant apparus, le syndicat des copropriétaires, Mme Y... et divers copropriétaires ont, après

Y... et X..., de la SCP Vier et Barthélemy, avocat du Conseil régional de l'ordre des architectes de l'Ile-de-France et du Conseil national de l'ordre des architectes, les conclusions de M.