16.343), que la société Les Fermes de Saint-Gervais a fait réaliser une résidence de tourisme, sous la maîtrise d'œuvre et avec l'assistance de la société Axiome, avec le concours de la société Terre d'Ardèche

l'arrêté des 1er et 17 février 1993 par lequel les préfets de l'Ardèche et du Gard ont approuvé l'adhésion de cinq nouvelles communes au Syndicat intercommunal de la vallée de l'Ardèche, et approuvé la

et de leur environnement et de l'association FRAPNA Ardèche, prononcé la suspension de l'exécution de l'arrêté en date du 3 avril 2001 du préfet de l'Ardèche portant classement provisoire du camping le

Or la requérante était bien la Caisse d'allocations familiales de l'Ardèche et non Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ardèche, elle même partie au litige.

Par un mémoire, enregistré le 18 janvier 2025, le syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche, déclare accepter le désistement de la préfète de l'Ardèche et déclare vouloir abandonner ses conclusions

DE L'ARDECHE de conclure la convention générale fixant les modalités de gestion de la réserve naturelle des gorges de l'Ardèche, signée le 11 mars 1993 ; 2°) de rejeter la demande présentée par l'association

celui-ci était ouvert ou fermé, étant observé que, nonobstant les contradictions sur ce point, y compris dans les récits successifs des protagonistes, il est suffisamment établi que l'arme n'a pas été arrachée

cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Isabelle X..., domiciliée [...]                                   , 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie des Ardennes

X... tiré de ce que l'accélération de la motocyclette après le premier choc avait trouvé sa cause dans l'arrachement de la poignée d'accélération, au motif que ce moyen n'avait pas été débattu devant l'expert

X..., agriculteur, a souscrit, dans le cadre d'une convention de financement dite "camescompte", trois billets à ordre à l'ordre de la société Ardennes motoculture GMA Gobenceaux (société Gobenceaux) en

que les cadres exerçant les fonctions de chef d'agence étaient électeurs et éligibles aux élections des représentants du personnel des directions régionales Nord Pas-de-Calais et Picardie-Champagne-Ardennes

M... dans l'exercice de ses fonctions d'agent de surveillance des grottes de l'Ardèche, mais dans le cadre de ses activités privées ; qu'en déduisant de ce chef de conclusions qu'ils avaient implicitement

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 février 2017, à la suite du refus opposé par le directeur de la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ardèche

DU CADRE DEPARTEMENTAL DE L'ARDECHE ANNEXE A L'ARRETE DU PREFET DE L'ARDECHE DU 6 JANVIER 1966 ; L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; LE CODE GENERAL DES IMPOTS ; SUR LA

substituée par Maître David MEUNIER, avocat au barreau des Ardennes DÉFENDEUR : CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES ARDENNES [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] dispensée de comparaître COMPOSITION DU

Les travaux pour rénover 'Le grand café de l'Ardèche' ont débuté en 2014 et se sont terminés en septembre 2017.

A contre le centre hospitalier d'Ardèche méridionale, condamné le centre hospitalier de Privas Ardèche à verser à M.

Privas Ardèche, à l'indemniser de ses entiers préjudices ; 3°) de mettre à la charge solidaire du centre hospitalier d'Ardèche méridionale et du centre hospitalier de Privas Ardèche une somme de 5 000

requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 21 juin et 26 juillet 1993, présentés pour l'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES GORGES DE L'ARDECHE

(Ardèche), 2 / M. Claude K..., demeurant ... (Ardèche), 3 / M. Auguste X..., demeurant ... (Ardèche), 4 / Mme Augustine X..., demeurant ... (Ardèche), 5 / Mme Marthe D..., veuve G...